Ordre du jour Bureau Métropolitain du jeudi 15 juin 2023 18h00

Point d'information - Mise en œuvre d'une nouvelle politique publique de longévité

Procès-verbal du bureau métropolitain du 16 mars 2023 - Approbation

ANNEXES - PV Bureau 16 mars 2023

Compétences exercées par Dijon Métropole – Approbation des procès-verbaux actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant à 9 communes de Dijon Métropole

ANNEXES - Projet PV Transfert Sennecey les Dijon

ANNEXES - Projet PV Transfert Neuilly Crimolois

ANNEXES - Projet PV Transfert Magny sur Tille

ANNEXES - Projet PV Transfert Fontaine les-Dijon

ANNEXES - Projet PV Transfert Saint-Apollinaire

ANNEXES - Projet PV Transfert Breteniere

ANNEXES - Projet PV Transfert Chevigny

ANNEXES - Projet PV Transfert Flavignerot

ANNEXES - Projet PV Transfert Chenove

Fonds vert – Premiers projets de Dijon Métropole éligibles à ce dispositif – Demandes de subventions

Adhésion de Dijon métropole à l’Association France Hydrogène

Mise à disposition – Convention entre Dijon Métropole et la Caisse de Crédit municipal de Dijon

ANNEXES - convention-mise-a-disposition

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social  - Réaménagement de prêts

ANNEXES - Suite avenant reamgt

ANNEXES - Avenant reamgt pret 139412-139385

ANNEXES - CONV CDC Habitat Reamgt prets

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat Social - Acquisition en VEFA de 24 logements (17 PLUS, 7 PLAi) - 101 rue de Chenôve à Dijon

ANNEXES - Contrat- CDC 143037

ANNEXES - CONV CDC Habitat

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Eco-réhabilitation de 220 logements - 5 rue des Retisseys à Talant.

ANNEXES - Contrat 145225

ANNEXES - CONVCDC Habitat Retisseys

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Opération d’éco-réhabilitation de 11 logements - 45A rue Berbisey à Dijon

ANNEXES - Contrat 144534

ANNEXES - CONV Habellis Berbisey

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Construction de 22 logements - 74 rue de Dijon à Fontaine-les-Dijon

ANNEXES - Contrat 143448

ANNEXES - CONV ORVTIS_74 r de Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Acquisition en VEFA de 18 logements - 85 et 87 rue de Talant à Dijon

ANNEXES - Contrat 143451

ANNEXES - CONV-ORVTIS rde Talant

Habitat à loyer modéré - Habellis- Demande de subvention-Eco-réhabilitation et requalification de 40 logements - 1,3,9 et 11 rue Françoise Dolto à Chenôve

ANNEXES - CONV Eco-rehaDolto

Habitat à loyer modéré - Habellis - Demande de subvention - Eco-réhabilitation de 11 logements - 45A rue Berbisey à Dijon

ANNEXES - CONV eco-rhab-Berbisey

Habitat à loyer modéré - Habellis - Demande de subvention - Eco-réhabilitation de 33 logements - 5,7 et 9 rue Buffon à Chevigny-Saint-Sauveur Sauveur

ANNEXES - CONV eco rehab Icare

Habitat à loyer modéré – Habellis - Demande de subvention - Acquisition en VEFA de 14 logements - 4 Boulevard des Gorgets à Dijon

ANNEXES - CONV PLH- Gorgets

Habitat à loyer modéré - Habellis - Demande de subvention - Construction de 2 logements - rue de Beauregard à Dijon

ANNEXES - CONV PLH Beauregard

Rénovation de l’habitat privé - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) de la copropriété « Champs Perdrix » - Fontaine d’Ouche à Dijon - Convention financière de participation aux travaux des ascenseurs

ANNEXES - OPAH Conv Fin ascenseurs

ADIL de Côte-d'Or – Demande de subvention pour l’année 2023

ANNEXES - CONV_ADIL sub 2023

SOLIHA Agence de Dijon – Demande de subvention pour l’année 2023

Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte-d’Or (UNPI 21) – Demande de subvention pour l’année 2023

Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d’Études pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2023

ANNEXES - AREHA Est conv2023