Ordre du jour Bureau Métropolitain du jeudi 20 juin 2024 18h30

Dématérialisation des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA)

Procès-verbal du bureau métropolitain du 21 mars 2024 - Approbation

Procès-verbal du bureau métropolitain du 21 mars 2024 - Approbation

Construction d’une politique de logistique urbaine durable et mise en place d’une convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme «  LUD+ » dans la suite du programme Interlud

ANNEXES - 01-Convention

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - acquisition en VEFA de 22 logements (10 PLUS, 7 PLAi, 5 PLS) situés 29 Boulevard de l’Ouest à Dijon

ANNEXES - 01-CONVImpulsion

ANNEXES - 02-Contrat 156491

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis Acquisition-amélioration de 7 logements (3 PLAi, 4 PLUS) situés 20 Rue Colonel de Grancey à Dijon

ANNEXES - 01-CONVGrancey

ANNEXES - 02-Contrat 157243

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition-amélioration de 10 logements (5 PLAi, 5 PLUS) situés 16 rue Sainte Anne à Dijon

ANNEXES - 01-CONVSaint Anne

ANNEXES - 02-Contrat 157246

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis -Acquisition-amélioration de 7 logements (2 PLAi, 5 PLUS) situés 49-51 rue Sambin à Dijon

ANNEXES - 01-CONVSambin

ANNEXES - 02-Contrat 157245

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Opérations de réhabilitation représentant un total 11 logements situés 7 avenue du Drapeau (4 logements), 2 rue Proudhon (3 logements), 7 rue de Chenôve à Dijon (4 logements)

ANNEXES - 01-CONV Diffus

ANNEXES - 02-Contrat 153661

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Adoma - Résidence sociale « La Maladière » 23 rue Frédéric Mistral à Dijon (106 logements)

ANNEXES - 01-CONVLaMaladiere

ANNEXES - 02-Contrat 157802

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis Opération de construction de 9 logements (4 PLUS, 3 PLAi ANRU, 2 PLS) situés rue Charles de Gaulle à Ouges

ANNEXES - 01-CONVOuges CDG

ANNEXES - 02-Contrat 156732

Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 : 71 rue Berbisey à Dijon (7 logements)

ANNEXES - 01-CONV HAB 71 berbisey

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Opération de construction de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi) situés Rue du Cornouiller à Ouges

ANNEXES - 01-CONVCornouiller

ANNEXES - 02-Contrat 156892

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Orvitis - Acquisition en VEFA de 4 logements PSLA situés 33 rue du Général Fauconnet à Dijon

ANNEXES - 01-CONVPSLAOrvitisFauconnet

ANNEXES - 02-Contrat PSLA G.Fauconnet

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Orvitis - Acquisition en VEFA de 39 logements (19 PLUS, 12 PLAi, 8 PLS) situés 6-8 rue de la Grande Fin à Fontaine-lès-Dijon

ANNEXES - 01-CONV Orvitis GrandeFin

ANNEXES - 02-Contrat 157443

Habitat - Logement - ADIL de Côte-d'Or – Demande de subvention pour l’année 2024

ANNEXES - 01-CONV ADIL sub 2024

SOLIHA Agence de Dijon – Demande de subvention pour l’année 2024

Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition de lots de copropriété

ANNEXES - 01-AVIS DOMAINE 2024-21231-14279

ANNEXES - 02-Drapeau n3 BM

Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires (UNPI) BFC Dijon) – Demande de subvention pour l’année 2024

Rénovation de l’habitat privé - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) de la copropriété « Champs Perdrix » quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon - Convention financière de participation aux prestations de maîtrise d’œuvre (MOE)

ANNEXES - 01-Conv fin OPAH CP MOE

Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d’Études pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2024

ANNEXES - 01-AREHAconv2024

Bataillon de la prévention sur les Quartiers de Reconquête Républicaine de la Métropole de Dijon (Le Mail à Chenôve, Les Grésilles à Dijon) - Avenant

ANNEXES - 01-Avenant 2024 bataillons de la prevention

11ème édition des « Journées Hydrogène dans les Territoires » Dijon 2024 - Demande de subvention

ANNEXES - 01-Annexe budget

ANNEXES - 02-Annexe courrier

ANNEXES - 03-Annexe convention de financement