Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 16 juillet 2020

Installation du Conseil Métropolitain

Election du Président de Dijon Métropole

Détermination du nombre de Vice-présidents

Election des vice-présidents

Désignation des membres du Bureau

Délégations d'attribution du Conseil Métropolitain au Bureau Métropolitain

Délégation de compétences du Conseil Métropolitain au Président

ANNEXES - Compte de gestion 2019 du Trésorier de Dijon Métropole

Compte de gestion 2019 du Trésorier de Dijon Métropole

ANNEXES - Compte Administratif 2019 - Budget principal et budgets annexes

Compte Administratif 2019 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats 2019 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget supplémentaire 2020 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2020 - Budget principal et budgets annexes

Collecte - COVID 19 - Mesure de soutien aux établissements privés et publics soumis à la Redevance Spéciale Gros Producteurs – Exonération du paiement du second trimestre de la RSGP 2020

Modification du calendrier de reversement de collecte de la taxe de séjour 2020

ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région

Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région

ANNEXES - Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain

Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain

Nouveau Règlement d'Intervention de Dijon Métropole en matière d'aide à l'immobilier d'entreprise

ANNEXES - Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours

Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours

Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres

Désignation des membres de la Commission de délégation de service public

Régime indemnitaire et formation des élus

ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Personnel - attribution d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

ANNEXES - Recrutement chargée de mission déplacements

Recrutement chargée de mission déplacements

ANNEXES - Carte culture étudiante - Reconduction du dispositif pour l'année universitaire 2020-2021 – Avenants n°2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les différents partenaires

Carte culture étudiante - Reconduction du dispositif pour l'année universitaire 2020-2021 – Avenants n°2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les différents partenaires

Octroi de la protection fonctionnelle au Président de Dijon Métropole

ANNEXES - Lecture de la Charte de l'élu local

Lecture de la Charte de l'élu local