Compte-rendu du Conseil Métropolitain du jeudi 19 novembre 2020

Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 19 novembre 2020

Installation de nouveaux conseillers métropolitains

Aide exceptionnelle à la métropole Nice-Côte d'Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex

ANNEXES - Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole

Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole

Création de commissions spécifiques – désignation des membres

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Composition de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur

Elus – Prise en charge des frais de garde liés aux charges familiales des élus

ANNEXES - rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5 – Conventions tripartites d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenants

Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5 – Conventions tripartites d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenants

ANNEXES - Candidature du projet dit "Bruges II" à la labellisation nationale écoQuartier - Signature de la charte

Candidature du projet dit "Bruges II" à la labellisation nationale écoQuartier - Signature de la charte

ANNEXES - Rénovation Urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation

Rénovation Urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation

ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds régional des territoires »

Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds régional des territoires »

ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés – demande d'avis

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°2 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°2 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°7 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°7 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°10 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°10 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°36 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°36 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

ANNEXES - Conventions relatives au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)

Conventions relatives au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)

SEMOP ODIVEA : Mise en place de la clause de l'optimisation de la file thermique sur la station Eau vitale

SEMOP ODIVEA : Mise en place de la clause de traitement des micropolluants sur la station Eau

ANNEXES - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Vœu relatif à la session par Engie de l'entreprise Suez à Véolia : l'emploi doit être au cœur des préoccupations

Voeu pour l'égalité républicaine de nos villes et nos quartiers populaires