Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 26 septembre 2019

ANNEXES - Avis sur la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de NEUILLY-LES-DIJON - Extension de l'école de gendarmerie de Dijon-Longvic

Avis sur la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de NEUILLY-LES-DIJON - Extension de l'école de gendarmerie de Dijon-Longvic

ANNEXES - Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté

Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté

ANNEXES - Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27

Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27

ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 20 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges

SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 20 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges

ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et la Maison de l'Europe Bourgogne – Franche Comté

Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et la Maison de l'Europe Bourgogne – Franche Comté

ANNEXES - Demande de label Cit'ergie

Demande de label Cit'ergie

GEMAPI : Constitution d'un syndicat pour labellisation EPAGE à l'échelle des 3 bassins versants Ouche Vouge Tille

ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif l'extension du réseau d'assainissement de la rue du Meix Pillon à Daix permettant de desservir la parcelle cadastrée 223 AI 235

Convention de financement de travaux relatif l'extension du réseau d'assainissement de la rue du Meix Pillon à Daix permettant de desservir la parcelle cadastrée 223 AI 235

ANNEXES - Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage à ENEDIS pour la pose de fourreaux et regards en tranchée commune

Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage à ENEDIS pour la pose de fourreaux et regards en tranchée commune

ANNEXES - Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation approbation de la convention-cadre

Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation approbation de la convention-cadre