Ordre du jour Conseil Métropolitain du jeudi 26 septembre 2024 17h30

Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 juin 2024 - Approbation

Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 juin 2024 - Approbation

Installation d'une nouvelle conseillère métropolitaine

Election d'un Vice-Président

Désignation de représentants de Dijon métropole au sein d'organismes extérieurs

Plan climat et biodiversité

ANNEXES - 01-Annexe 2 Livre blanc concertation

ANNEXES - 02-Annexe 3 Contribution CODEV

ANNEXES - 03-Annexe 4 Rapport Inet

ANNEXES - 04-annexe 5 elements de contexte

ANNEXES - 05-Annexe 6 Diagnostic Plan Climat VF

ANNEXES - 06-Annexe 7 SDE - Rapport complet

ANNEXES - 07-Annexe 7 SDE - Synthese

ANNEXES - 08-Annexe 8 Diagnostic Vulnerabilite

ANNEXES - 09-Annexe 9a Etat initial environnement

ANNEXES - 10-Annexe9 Evaluation environnementale

ANNEXES - 11-Annexe9b Resume Evaluation

ANNEXES - 12-Annexe 10 Methodologie pilotage

ANNEXES - 13-PLAN CLIMAT ET BIODIVERSITE VF

Contrat métropolitain Climat et Biodiversité

ANNEXES - 01-CMCB Contrat 20240909

ANNEXES - 02-CMCB Actions 20240909

Climate City Contract

ANNEXES - 01-Annexe 11 a Methode de Calcul

ANNEXES - 02-Investment Plan

Zone à Faibles Emissions mobilité - Projet d'arrêté

ANNEXES - 01-Projet-Arrete

ANNEXES - 02-Etude reglementaire

Contrat Territoires en Action du SCOT du Dijonnais - Volet territorial - Communes de la métropole ne disposant que d'un représentant au Conseil métropolitain - Attribution de fonds de concours - Convention

ANNEXES - 01-Convention fonds de concours

Schéma de mutualisation - Mises à disposition partielles de services de la Ville de Dijon au bénéfice de Dijon métropole - Approbation d'un projet de convention

ANNEXES - 01-convention mad JDS - Restau coll VD

Politique des achats responsables - Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables

ANNEXES - 01-SPASER

Actualisations des autorisations de programme [AP] relatives aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2015, 2019 et 2021) et d’opérations de réhabilitation de logements à loyer modéré (programmation 2020, 2023 et 2024) - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) relative à la Mise en œuvre du Programme National pour la Rénovation Urbaine n°2 - Actualisation de l’autorisation de programme relative aux travaux de modernisation et d’extension du centre de tri

ANNEXES - 01-Annexe - Rapport AP-CP Habitat ANRU CdT

Décision modificative n°2 au titre de l’exercice budgétaire 2024

ANNEXES - 01-Annexe 1-Rapport DM-2-2024

ANNEXES - 02-DM2 Maquette Votee

ANNEXES - 03-DM2 - Feuille de signatures

Société Publique Locale « Aménagement de l’agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 € auprès de La Banque Postale

DIJON METROPOLE SMART ENERGHY (DMSE) - Première phase de construction et d’exploitation de la Station Nord de production et de distribution d’hydrogène à Dijon à l’occasion du projet DMSE – Demande de renouvellement de la garantie d’un prêt d’un montant de 1 600 000 € (avance subventions) auprès du Crédit Agricole de Champagne-Bourgogne

ANNEXES - 01-Convention DMSE

Intérêts moratoires versés à des prestataires – Action récursoire à l’encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques

Evolution des modalités de gratification des stagiaires scolaires de l’enseignement supérieur

Création et suppression de postes – Recrutement de contractuels

Renouvellement de l'agrément du service civique pour la période 2024 à 2027

Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025-2027 - Approbation

ANNEXES - 01-2025-2027 TFPB CDC Hab CHENOVE METRO

ANNEXES - 02-2025-2027 TFPB CDC Hab QUETIGNY METRO

ANNEXES - 03-2025-20257 TFPB CDC HABITAT TALANT METRO

ANNEXES - 04-2025-2027 TFPB GDH CHENOVE METRO

ANNEXES - 05-2025-2027 TFPB GDH LONGVIC METRO

ANNEXES - 06-2025-2027 TFPB GDH QUETIGNY METRO