Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 28 novembre 2019

Transferts de compétences du Département - rapport d'information

Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de la commune du Teil en Ardèche – Attribution d'une subvention

ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019

ANNEXES - Ressources Humaines - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Ressources Humaines - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Information du conseil métropolitain - Ressources Humaines - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (PMA)

ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2020

Débat d'orientations budgétaires pour 2020

ANNEXES - Décision Modificative n°2 au titre de l'exercice 2019

Décision Modificative n°2 au titre de l'exercice 2019

ANNEXES - Approbation de l'AVAP

Approbation de l'AVAP

ANNEXES - Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole - Fontaine d'Ouche - Réaménagement de l'avenue du Lac - Fonds de concours de la Ville de Dijon - convention de fonds de concours

Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole - Fontaine d'Ouche - Réaménagement de l'avenue du Lac - Fonds de concours de la Ville de Dijon - convention de fonds de concours

ANNEXES - Dijon Métropole - Adhésion au Pacte de Milan de politique alimentaire urbaine

Dijon Métropole - Adhésion au Pacte de Milan de politique alimentaire urbaine

Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés - demande d'avis

ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy - Approbation de la 1ère partie du cahier des CCCT

SPLAAD - Ecopôle Valmy - Approbation de la 1ère partie du cahier des CCCT

ANNEXES - SPLAAD – Ecopôle Valmy - Cession du lot n° 3 en deux sous lots

SPLAAD – Ecopôle Valmy - Cession du lot n° 3 en deux sous lots

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 03

SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 03

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 04

SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 04

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 05

SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 05

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 35

SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 35

Demande de classement en station de tourisme pour la ville de Dijon

ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon Métropole et l'office de tourisme – Dijon Métropole - Avenant

Convention d'objectifs conclue entre Dijon Métropole et l'office de tourisme – Dijon Métropole - Avenant

Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche Comté - Approbation de la modification de la composition du capital

ANNEXES - Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat

Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat

Désignation des administrateurs métropolitains de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole

ANNEXES - Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP 

Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP 

ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40

Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40

ANNEXES - Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade

Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade