Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 28 septembre 2017

Installation d'un nouveau conseiller métropolitain

Détermination du nombre de Vice-Présidents

Election des Vice-Présidents

Gouvernance de Dijon Métropole - Evolutions

Rapport d'information sur les transferts de compétence du Département à la Métropole

Hommage André Gervais - Ateliers des tramways et bus Divia

Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de l'ouragan Irma survenu le 6 septembre 2017 - Attribution de subvention

Décision Modificative n° 1 et actualisation de l'autorisation de programme relative à la réalisation de la nouvelle tribune Est du Stade Gaston Gérard

Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune d'Ahuy.

ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune d'Ahuy.

Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015

ANNEXES - Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015

Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention

ANNEXES - Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention

Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises – Disquaires indépendants

Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket

ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket

Soutien aux clubs professionnels – Subvention au titre des missions d'intérêt général – Acompte de 100 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP Dijon Métropole Handball

ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels – Subvention au titre des missions d'intérêt général – Acompte de 100 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP Dijon Métropole Handball

Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations)

ANNEXES - Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations)

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein du Comité syndical du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Dijon-ZAC Clémenceau - Boudronnée

ANNEXES - Dijon-ZAC Clémenceau - Boudronnée

Modification simplifiée du plan d'occupation des sols de Chevigny-Saint-Sauveur - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public

ANNEXES - Modification simplifiée du plan d'occupation des sols de Chevigny-Saint-Sauveur - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public

Nouvelle édition du Topo-Guide « Dijon Métropole... à pied ® » - Partenariat Comité départemental de la randonnée pédestre de Côte-d'Or

ANNEXES - Nouvelle édition du Topo-Guide « Dijon Métropole... à pied ® » - Partenariat Comité départemental de la randonnée pédestre de Côte-d'Or

Conférence des financeurs de la Côte d'Or : convention entre Dijon Métropole et le Conseil Départemental de la Côte d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie

ANNEXES - Conférence des financeurs de la Côte d'Or : convention entre Dijon Métropole et le Conseil Départemental de la Côte d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie

Subvention 2017 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD) de la Côte d'Or

Société Gabriel Boudier - Projet de développement industriel - Demande d'aide à l'immobilier

Société de menuiserie Atelier Panel - Demande d'aide à l'immobilier pour sa relocalisation et son développement

Ardie Bourgogne - Demande de subvention 2017

ANNEXES - Ardie Bourgogne - Demande de subvention 2017

Partenariat entre Dijon Métropole, l'Association des Climats du vignoble de Bourgogne et diverses collectivités durant trois ans – Approbation

ANNEXES - Partenariat entre Dijon Métropole, l'Association des Climats du vignoble de Bourgogne et diverses collectivités durant trois ans – Approbation

Pôle de Gérontologie Interrégionnal Bourgogne Franche-Comté (PGI BFC) - Demande de subvention de fonctionnement 2017

Pôle de Compétitivité Vitagora - Soutien financier au projet FUI "Eauptic"

ANNEXES - Pôle de Compétitivité Vitagora - Soutien financier au projet FUI "Eauptic"

Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat 2017-2018-2019

ANNEXES - Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat 2017-2018-2019

Ecole Supérieure de Musique Bourgogne Franche-Comté - Convention cadre d'objectifs 2018-2019-2020

ANNEXES - Ecole Supérieure de Musique Bourgogne Franche-Comté - Convention cadre d'objectifs 2018-2019-2020

Voirie Métropolitaine - Acquisition d'un référentiel géographique à très grande échelle dit « plan de corps de rue simplifié » (PCRS) - Convention relative à la production mutualisée de ce référentiel avec les gestionnaires de réseaux dans le cadre d'une expérimentation technologique

ANNEXES - Voirie Métropolitaine - Acquisition d'un référentiel géographique à très grande échelle dit « plan de corps de rue simplifié » (PCRS) - Convention relative à la production mutualisée de ce référentiel avec les gestionnaires de réseaux dans le cadre d'une expérimentation technologique

Travaux d'enfouissement de réseaux à Flavignerot : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, Fonds de concours - Convention orange

ANNEXES - Travaux d'enfouissement de réseaux à Flavignerot : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, Fonds de concours - Convention orange

Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants

ANNEXES - Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants

ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté

ANNEXES - ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté