Ordre du jour Conseil Métropolitain du jeudi 29 septembre 2022 17h30

Installation d'un conseiller métropolitain

Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Affectation des résultats 2021 - Budget principal et budgets annexes - Délibération modificative

Décision budgétaire modificative 2022

ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM-2-2022 DM Vf

ANNEXES - Annexe 2-Maquette DM-2-2022-bud principal

ANNEXES - Annexe 3-Maquette DM-2-2022-BA Transports

ANNEXES - Annexe 4-Maquette DM-2-2022-BA Eau

Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable accordée à Dijon métropole suite à la crise sanitaire - Avenant n°1

ANNEXES - ANNEXE - Projet avenant 1 à la convention d'avance remboursable

Actualisation d'autorisations de programme [AP] relatives à la participation de Dijon Métropole au financement d’opérations de réhabilitation thermique d’habitat à loyer modéré

Solidarité envers la Ville de Chenôve - Attribution d'un fonds de concours

ANNEXES - Ville de Chenove - Convention - Fonds de concours

Personnel - Mise en place du forfait mobilités durables

Personnel - Institution des bureaux de vote dans le cadre des élections professionnelles 2022

Personnel - Recrutement en catégorie B sur des contrats de 3 ans

Personnel – Direction Mobilités - Évolution de l'organisation - créations et suppression de postes

Personnel – Recrutement par contrat d’un·e responsable des relations de presse.

Commissions locales des sites patrimoniaux remarquables (CLSPR) - Remplacement d'un membre

ANNEXES - Annexe 2 - Nouvelle compositionCLSPR_DM

ANNEXES - Annexe 1 - CompositionCLSPR_DM

Habellis - Conseil d’administration - Désignation d’un représentant de Dijon métropole

PMT (Pôle des Micro-Techniques) – Programme ProPulseur - Accompagnement financier 2022-2024

ANNEXES - Projet de convention de partenariat VF

Université de Bourgogne - 2ème tranche du data center régional - Contrat de métropole – action n°46 – Participation financière de Dijon Métropole – avenant n°1

ANNEXES - Avenant n°1 à la Convention UB Data center - version projet

ANNEXES - DATA CENTER convention

Fonds de Solidarité pour le Logement - Diverses conventions

ANNEXES - convention HABELLIS 2022

ANNEXES - convention CHENOVE 2022

ANNEXES - convention CHEVIGNY 2022

ANNEXES - convention DIJON 2022

ANNEXES - convention FONTAINE LES DIJON

ANNEXES - convention LONGVIC 2022

ANNEXES - convention MARSANNAY LA COTE 2022

ANNEXES - convention PLOMBIERE LES DIJON 2022

ANNEXES - convention QUETIGNY 2022

ANNEXES - convention SAINT APOLLINAIRE 2022

ANNEXES - convention TALANT 2022

ANNEXES - convention ORVITIS 2022

ANNEXES - convention GRAND DIJON HABITAT 2022

ANNEXES - convention ICF HABITAT 2022

ANNEXES - convention CDC HABITAT 2022

ANNEXES - convention services eau 2022

Logement d'abord - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022 - Avenant

ANNEXES - Convention LDA avenant

Conférence départementale - métropolitaine de la prévention de la perte d'autonomie - convention relative à la mise en œuvre du programme d'actions 2022-2023

ANNEXES - Covention CD Metro

Création d'aménagements cyclables métropolitains - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil départemental de Côte d'Or

ANNEXES - Convention Transfert MOA CD21 - DM 1

LiNo - Aménagements de l’échangeur d’Ahuy - Avenant à la convention quadripartite

ANNEXES - Amenagements echangeur Ahuy

Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - Commune de Plombières-lès-Dijon – 12 au 24 rue Albert Remy - Conventions

ANNEXES - Conv ORANGE PLOMBIERES A Remy