Compte-rendu du conseil de communauté du 17 Novembre 2011

Débat d'orientation budgétaire pour 2012

Transfert des réseaux de chaleur - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Remise gracieuse sur facturation d'apports de déchets

Tarifs des concessions 2012

Désignation d'un représentant au Conseil d'administration du Collège Jean - Philippe Rameau

Désignation d'un représentant au sein du conseil de l'IUT de Dijon - Auxerre

Désignation d'un nouveau représentant au sein de la Commission développement économique du Grand Dijon

Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession de parcelles de terrain à Villéo

Secteur des Grandes Gives à Longvic - Programme d'Action Foncière - Cession de terrains à la Ville de Longvic

Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation de l'avenant n° 2 pour l'année 2011

Habitat à loyer modéré - Mise en place de réservations communautaires de logements

Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - OPAC de Dijon - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (3 opérations, 90 logements, rénovation BBC)

Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (2 opérations, 102 logements, rénovation BBC)

Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - SCIC HABITAT - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 18 logements, rénovation BBC)

Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - VILLEO - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 40 logements, rénovation BBC)

Parc privé ancien - Mise en place de la garantie des risques locatifs (GRL) : convention 2011-2013 avec l'APAGL et LOGILIA

Subvention 2011 à ENVIE Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 9 logements BBC (PLUS), 32-38 rue Chevreul à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition en VEFA de 6 logements BBC (4 PLUS, 2 PLAi), "Les Jardins du Roy", rue Charles Dumont à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 22 logements BBC (PLS), "Village bleu", 37 boulevard de Chèvre Morte à Talant

Pôle Vitagora - Projet "SYMPPA" - Soutien du Grand Dijon

Parc Valmy - Cession des lots F1 et F2 - Approbation des cahiers des charges

Sciences Po Dijon - Convention de partenariat - Année scolaire 2011-2012

Accueil des élèves polonais au Lycée Charles de Gaulle - Renouvellement de la convention de partenariat - Année scolaire 2011-2012

AGROSUP Dijon - Conférence Rural'Est-SFER - Demande de subvention 2011

Université de Bourgogne - Divers Colloques - Demande de subvention 2011

Les Entrepreneuriales 2011 - 2012 - Demande de subvention présentée par Réseau Entreprendre

Congrès P2T Dijon du 4 au 6 avril 2012 - Demande de subvention

Pôle Vitagora - Congrès Goût Nutrition Santé du 20 et 21 mars 2012 - Demande de subvention

Convention relative à l'exploitation et la gestion du pôle d'échanges multimodal de la gare de Dijon Ville - Avenant n°4

Réseau de transport urbain- travaux réalisés par la ville de Dijon- attribution d'un fond de concours

Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique

Plan d'actions du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon

Charte des partenaires du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon

Actualisation des tarifs de la Redevance Spéciale pour 2012

Actualisation des tarifs de collecte des Déchets Verts en porte à porte pour 2012

Actualisation des tarifs UIOM pour 2012

Actualisation des tarifs DASRI pour 2012

ALTERRE : demande d'une subvention

SIPLASUD : demande d'une subvention

SASP Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Acomptes sur la saison 2011-2012

Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie - Avis du Conseil communautaire