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Conseil de communauté du Jeudi 10 Février 2005

(Comptes-rendus - archives);(Comptes-rendus - archives)
GD2005-02-10_000
Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 10 Février 2005
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-02-10_001
Candidature de la Communauté de l'agglomération dijonnaise à la gestion des crédits d'état pour le logement
GD2005-02-10_002
Habitat locatif social - Foyer Dijonnais - Attribution d'une subvention pour une opération de construction à Longvic
GD2005-02-10_003
Réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage la Cité des peupliers - rue Django Reinhardt à Dijon
GD2005-02-10_004
Affaires foncières - Dijon - Esplanade Erasme - Rue Chanoine Jean Marilier - Acquisition d'un terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-02-10_005
Pôle de compétitivité - Demande de subvention
GD2005-02-10_006
18ème Conférence des Présidents de la Jeune Chambre Economique Française - Demande de subvention
GD2005-02-10_007
Parc Excellence 2000 à Chevigny St Sauveur - Cession du lot numéro 4
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2005-02-10_008
ENESAD - Demande de subvention pour le financement d'un colloque
GD2005-02-10_009
INRA - Demande de subvention pour le financement d'un colloque
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-02-10_010
Transport en Commun en Site Propre - Lancement d'une étude d'opportunité et de faisabilité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-02-10_011
Participation prévisionnelle des collectivités clientes aux charges de collecte et de traitement des déchets ménagers pour 2005
GD2005-02-10_012
Assistance à la mise en place d'activités pédagogiques sur l'environnement et le DEVELOPPEMENT durable
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-02-10_013
Piscine Olympique (action III A 12) - lancement des études préalables
GD2005-02-10_014
Etude future Gare TGV de Dijon - Demande de participation financière
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-02-10_015
Asie - Raz de marée du 26 décembre 2004 - Attribution d'une aide exceptionnelle
GD2005-02-10_016
Syndicat Mixte du Dijonnais - Modification des statuts
GD2005-02-10_017
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne à la suite de la vérification des comptes et de l'examen de la gestion de l'association Comité d'Action sociale des Personnels Communaux de l'Agglomération Dijonna

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