Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 12 Mai 2005

PLH - Habitat locatif social - foyer dijonnais - demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située Place du puits à Hauteville - 8 logements PLUS

PLH - Habitat locatif social - OPAC demande de subvention pour plusieurs opérations d'acquisition situées à Dijon - au total 11 logements PLAi

PLH - Habitat locatif social - OPAC attribution de subventions pour une opération en VEFA 60 - 62 rue des moulins - Dijon 9 logements PLUS

PLH - Commune d'Ahuy - Etude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat : demande de cofinancement

Habitat - Entrée au capital et au conseil d'administration de SCIC HABITAT Bourgogne - Champagne

ADIL - Demande de subventions pour l'année 2005

Gens du voyage - Approbation de la convention à intervenir avec l'Etat relative à l'aide au fonctionnement pour l'aire d'accueil de Chevigny Saint Sauveur

Gens du voyage - renouvellement de l'abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL

Aménagement de l'esplanade Erasme - Concertation

Convention SAFER - COMADI - Autorisation de sortie de réserve foncière sur la commune d'Orgeux

Programme de recherche - Partenariat région Bourgogne - Conseil Général de la Côte d'Or - Grand Dijon - Bourgogne technologies et Laboratoires Fournier SA

Revitalisation du site SEITA - Convention de mandat passée avec le SEMAAD - Compte de résultat prévitionnel au 31 décembre 2004

ZAC - Extension Cap Nord à Saint Apollinaire - Avenant à la convention publique d'aménagement CPA passée avec la SEMAAD

ZAC - Extension Cap Nord à Saint Apollinaire - Cession de terrain - lot numéro 1

ZAC - Extension Cap Nord à Saint Apollinaire - Cession de terrain - lot numéro 2

ZAC -Mazen Sully à Dijon - Avenant à la convention publique d'aménagement CPA passée avec la SEMAAD

ZAE Cap Nord - Voirie d'interet communautaire - Paiement d'une redevance pour l'occupation du domaine public routier national

Espaces Publics Numériques EPN - Fonds de concours à la commune de Talant pour la création d'un Espace Public Numérique

Opération Nature en ville du 31 mai au 5 juin 2005 à Dijon Quétigny - Demande de subvention

Contrat d'agglomération - Contrat de ville - Programmation 2005

Convention insertion professionnelle et médiation sociale entre EDF - Gaz de France Distribution Cote d'Or et le Grand Dijon

Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique

Subvention Mission Locale - Avenant financier à la convention approuvée le 24 juin 2004

Subvention à la Coopérative d'activités et d'emploi L'ENVOL

Concours de maitrise d'oeuvre centre de tri - Désignation du candidat

Réglement communautaire de collecte et de tri

Déchetterie de Longvic - Avenant au marché 04 - 59

Installation de points de regroupement de déchets - Demande de subvention

UIOM - Travaux de fumisterie dans les fours - Lancement d'une consultation par appel d'offres

UIOM - Etude fournitures montage de quatre trémies d'électrofiltres - Lancement d'une consultation par appel d'offres

Approbation du schéma directeur des Sentiers du Grand Dijon

Subvention à l'association Autrement Max Havelaar pour la participation à la cinquième édition de la Quinzaine du commerce équitable

Convention de délégation du service public de transport urbain - Avenant numéro 8

Achat complémentaire de 6 autobus GNV au programme 2005 - Mise en appel d'offres

Fonds de concours - Attribution Ville de Dijon - Travaux de voirie

Carte Culture Etudiant - Reconduite du dispositif pour 2005

Statuts - Modifications du siège de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Ressources humaines : Prise en charge des frais de déplacement pour les concours et examens

Ressources humaines : Besoins occasionnels ou saisonniers - Création d'emplois

Ressources humaines - Indemnisation d'un intervenant

Répertoire des rues de l'agglomération dijonnaise - Fixation du tarif