Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 14 Février 2013

Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Dijon - 17 boulevard de Brosses - Acquisition de locaux

Approbation de l'avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental de la Fontaine d'Ouche

Subvention 2013 à l'ADIE

Subvention 2013 à l'association "PÔLE D'ECONOMIE SOLIDAIRE"

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition en VEFA de 73 logements BBC (51 PLUS, 22 PLAi), "Les Finages de Fontaine", rue du Stade à Fontaine-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 9 logements collectifs BBC (7 PLUS, 2 PLAi), 3-5 rue Meyerbeer à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition en VEFA de 34 logements BBC (24 PLUS, 10 PLAi), 11-13 rue de Mirande à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt : Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement, 97 boulevard Mansart à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : construction de 6 logements BBC (4 PLUS, 2 PLAI), 13 boulevard Henri Camp à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : construction de 29 logements BBC (20 PLUS, 9 PLAi), 15-21 boulevard Henri Camp à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition en VEFA de 28 logements BBC (20 PLUS, 8 PLAi), "Villa Francesca", 10 rue Colette à Chevigny-saint-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt : DIJON HABITAT - 125 rue Général Fauconnet à Dijon (12 PLS)

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : "Patio Kiriel" rue Ledru Rollin à Dijon (12 PLS)

Habitat à loyer modéré - VILLEO - Demande de subvention au titre du dispositif communautaire d'aide à la constitution de portefeuille foncier en faveur de logement à loyer modéré : 6 à 20 avenue de Langres à Dijon (56 logements)

Chambre d'Agriculture de Côte d'Or - Convention cadre entre le Grand Dijon et la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or en faveur du développement de l'agriculture péri-urbaine

Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2013

Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention de fonctionnement 2013

Bourgogne Développement - Demande de subvention 2013

Dijon Développement - Demande de subvention 2013

Centre de Qualification de Dijon "Les Négociales" - Organisation du 24ème Challenge de négociation commerciale d'ordre national 2013 - Demande de subvention 2013

Université de Bourgogne - Convention universCités conclue entre la Ville, la Communauté de l'agglomération dijonnaise et l'Université de Bourgogne le 15 octobre 2009 - Prorogation - Avenant n° 1

Tarif 2013 pour la collectivité cliente Communauté de Communes Val De Norge

Participation pour 2013 à la régie de la Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie - Participation pour 2013

Opérations du Grand Dijon donnant lieu à des économies d 'énergie - Registre national des certificats d 'économie d 'énergies - Demandes d 'enregistrement - Autorisation de vendre des certificats d 'économie d 'énergie

Plan de Déplacement d 'Administration de la Ville et du Centre Communal d 'Action Sociale de Dijon et du Grand Dijon - Etude préalable - Demandes de subventions

Recrutement d'un ingénieur réseaux de chaleur

Désignation d'un représentant au pôle compétence publicité de la direction départementale des territoires