Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 14 Mai 2009

Installation d'un nouveau conseiller communautaire

Habitat - Primo-accession à la propriété : mise en oeuvre du PASS FONCIER Grand Dijon

Création d'une société publique locale d'aménagement

Programmation 2009 du Contrat et Projet Urbains de Cohésion Sociale (CUCS/PUCS)

Grand Sud - Propriété située boulevard des Peyvets - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Dijon - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Acquisition d'une maison

Habitat à loyer modéré : Garantie financière : sollicitation de OPH21 concernant un prêt pour le financement de 20 logements PLUS situés 33 A à F boulevard Chèvre Morte à TALANT

Habitat à loyer modéré : Garantie financière : sollicitation de OPH 21 concernant un prêt PLS pour le financement de 40 logements situés 33 A à F boulevard Chèvre Morte à Talant

Habitat à loyer modéré : Garantie financière : sollicitation du Foyer Dijonnais concernant un prêt énergie performance - opération "Clos de la Tour" à Bressey-sur-Tille

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition en VEFA de 43 logements (22 PLAi, 10 PLUS, 11 PLS), rue En Paillery à Saint-Apollinaire

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 5 logements (3 PLUS, 2 PLS) "Résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 2 logements (1 PLUS, 1 PLS) "Résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : construction de 8 logements PLAi, 22 avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 6 logements (2 PLAi, 2 PLUS, 2 PLS), 2 rue Hajdu à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : construction de 20 logements (8 PLUS, 8 PLAi, 4 PLS), lotissement "La Combe" à Crimolois

Pôle d'Economie Solidaire - Attribution d'une subvention

Bourgogne Active - Attribution d'une subvention

Saint-Apollinaire - Suppression de la ZAC Bois Guillaume

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Fixin

Saint-Apollinaire - Secteur des Longènes - Acquisition de trois parcelles de terrain

Saint-Apollinaire - Secteur des Longènes - Acquisition d'une parcelle de terrain

PHARMIMAGE - Plate-forme de SPECT Imaging du petit animal - Convention avec l'Université de Bourgogne

Programme de recherche Fournier - Partenariat Région Bourgogne, Département de la Côte d'Or, Grand Dijon, Laboratoires Fournier et Bourgogne Technologies - Prorogation de la convention du 30 juin 2005 - Avenant n° 2

Parc Mazen Sully - Cession lot n° 4

Parc Valmy - Cession du lot n° A3 - Cahier des charges modifié

ZAC Extension Capnord - Cession lot n° 19 - Cahier des charges modifié

Entreprissimo - Salon 2009 - Subvention à la CCI Dijon

CRFDF - Programme Dimos 2009 - Demande de subvention

WELIENCE Santé et Technologies - Demande de subvention

Association PREMICE - Congrès Réseau RETIS Mai 2009 - Demande de subvention

Tramway - Jury de concours d'architecte pour la réalisation de l'atelier-dépôt du réseau de transport en commun - Désignation du Lauréat

Tramway - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage voies ferrées dans le cadre de la création de deux lignes de Tramway

Tramway - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage réseaux dans le cadre de la création de deux lignes de Tramway

Tramway - Marché de prestations de la communication de chantier dans le cadre de la création de deux lignes de Tramway

Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition de deux appartements

LGV Rhin-Rhône - Branche Ouest - Traversée de l'agglomération dijonnaise - Acquisitions foncières - Approbation de la convention-cadre et de la convention territoriale

Pôle d'Echange Multimodal - Création d'une vélostation en gare de Dijon-ville - Avenant à la convention existante

Schéma directeur en faveur des cyclistes - Avenant au marché de travaux concernant la construction de pistes cyclables

Enquête ménages déplacements - Convention avec l'université de Bourgogne

Acquisition de 2 véhicules à gabarit réduit - Mise en appel d'offres

Fédération Nationale d'Usagers des Transports de la Région Bourgogne - Demande de subvention

Association DTC Sport - Manifestation Vélotour 2009 - Demande de subvention

Adhésion du Syndicat Mixte du Dijonnais au Syndicat Mixte de la Tille Profonde

Entretien des espaces verts et des abords à exécuter sur les bassins de rétention des eaux pluviales du Syndicat Mixte Dijonnais, du Syndicat Mixte du Ru de Pouilly et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Création d'un groupement de commande

Piscine Olympique, installation d'un générateur photovoltaïque pour production d'énergie verte - Autorisation de signature de marché

Renouvellement du contrat de l'ingénieur en charge du système de management environnemental au sein du pôle Environnement

Recrutement d'un chargé de mission Réussite éducative et lutte contre les discriminations

Recrutement d'un directeur des services économiques et de l'enseignement supérieur

Désignation de nouveaux représentants au sein d'organismes extérieurs

Désignation de nouveaux représentants au sein des commissions internes au Grand Dijon