Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 17 Décembre 2009

Budget primitif pour 2010 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires

Actualisation des autorisations de programme

Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Modification des méthodes d'amortissement

Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2010

Dotation de solidarité communautaire pour 2010

Décision modificative n° 3 - Budget principal et budgets annexes

Admissions en non-valeur

Collecte - Redevance spéciale gros producteurs- Actualisation des tarifs pour 2010

Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2010

Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2010

Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2010

Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2010

Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2010

Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2010

Accueil des gens du voyage : adoption de la tarification 2010 applicable aux équipements communautaires

Contrat Ambitions Côte d'Or entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Conseil général de Côte d'Or

Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"

Compétence voirie - Modification de l'intérêt communautaire

Mission Tramway - Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments

Souscription des polices d'assurances relatives à la construction du tramway - Attribution des marchés

Convention d'affermage de l'exploitation du crematorium - Avenant n°3

Mise en place d'une solution "NRAZO" sur la commune de Plombières les Dijon - Fonds de concours au Conseil Général de Côte d'Or

Refonte de l'action sociale au bénéfice du personnel de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle Nationale Territoriale

Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle des Agents Communaux et Assimilés de l'Agglomération Dijonnaise

Création de postes

LGV Rhin-Rhône - Avis sur les études préliminaires de la branche Sud

Une agglomération durable : signature d'une convention Grand Dijon-SEMAAD-SPLAAD avec le certificateur CERQUAL

Habitat à loyer modéré : Accord collectif départemental 2009-2011 : convention à intervenir entre l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or, les bailleurs et le Grand Dijon

Convention 2010-2012 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Eco-logement et habitat durable : adhésion à l'association Effinergie

Approbation d'une convention foncière et d'études avec la SAFER de Bourgogne

Rue Fernand Holweck - Cession à "ICADE Promotion" - Implantation de l'INRAP

Habitat à loyer modéré : Garantie d'emprunt : ORVITIS - Acquisition en VEFA de 9 logements "Villas des Petits Prés" à Daix

Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (7 PLUS, 1 PLAI), Le Clos de la Tour à Bressey-sur-Tille

Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : changement d'usage, création de 3 logements en lieu et place de bureaux (2 PLUS, 1 PLAi), 1 allée de Chambéry à Dijon

Habitat à loyer modéré : Demande de subventions au titre du PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAI), "Ecole Eiffel", 117 avenue Eiffel à Dijon

Habitat à loyer modéré : Demande de subventions au titre du PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), "Ecole des Valendons" 36 rue Léonard de Vinci à Dijon

Habitat à loyer modéré - Mise en oeuvre du dispositif d'enregistrement unique de la demande : attribution d'une subvention à l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne (USHB)

Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Correspondants de nuit : attribution du marché de service - Financement 2010-2012

Approbation de la charte Emploi Tramway

Demande de financement pour le projet de documentaire de VEO2MAX Films Production

Dijon - 2 rue Hugues Picardet - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Acquisition d'une maison

Dijon - rue Isabelle de Portugal - Cession d'un terrain

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Dijon

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Mâlain

MIPIM 2010 - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Convention avec la CAMSA