Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 24 Novembre 2005

Débat d'orientation budgétaire pour 2006

Décision modificative numéro 2 au budget 2005

Société Bourguignonne de Construction Immobilière - SOBOCI - Vente des actions détenues par la Communauté d'agglomération à l'OPAC de Dijon

Acquisition des actions de la SEMAAD détenues par le CILCO

Patrimoine - Complexe funéraire - Extension du crématorium - Lancement d'un marché négocié - Approbation du dossier de consultation des entreprises

Ressources humaines - Avenant numéro 1 au contrat du directeur des installations d'éliminations des déchets passé le 12 décembre 2002

Ressources humaines - Prolongation d'un emploi contractuel de chargé de mission

Syndicat Mixte du SCOT du Dijonnais - Modification de siège social

Vice président - Election

Etablissement Public Foncier Local des collectivités de la Cote d'Or - Election d'un délégué

Centre Régional des oeuvres universitaires et scolaires - CROUS de Dijon - Demande de subvention pour l'étude relative au logement étudiant

PLH - Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située avenue Roosevelt à Dijon - 15 logements PLUS

PLH - Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition amélioration située 10 - 12 rue des Rosiers et 15 rue du 23 janvier à Dijon - 15 logements PLUS

PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située rue Folz à Dijon - 11 logements PLUS

MOUS REHA - Approbation de l'avenant 2005

Construction d'un nouveau centre de maintenance TER - Participation financière du Grand Dijon

Parc Valmy - Réalisation de ZAC

Parc Excellence 2000 à Chevigny Saint Sauveur - Acquisition du bassin de rétention

Parc Mazen Sully à Dijon - Cession du lot numéro 5bis

Parc Mazen Sully à Dijon - Cession du lot numéro 6

Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot numéro 3

Aéroport Dijon - Bourgogne - Convention de fonctionnement 2005

Espaces publics numériques - Fonds de concours à la commune de Bressey sur Tille

Espaces publics numériques - Fonds de concours à la commune de Bretenières

Marché de nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération dijonnaise - Avenant numéro 2

Convention de partenariat entre l'INRA - ENESAD et la Communauté d'agglomération dijonnaise

Manifestation World Food Forum - Demande de subvention pour l'association REGAL

Saint - Vincent 2006

Réseau métropolitain Rhin Rhone - Participation financière

Observatoire Santé Social - Convention DDASS - Communauté d'agglomération dijonnaise

Subvention exceptionnelle - Association "La voix de l'immigré"

Soutien financier au Centre Régional d'Information Jeunesse - CRIJ

Affaires foncières - Acquisition de terrains

Maison de l'environnement de l'architecture du paysage et du cadre de vie - Lancement d'un concours de maitrise d'oeuvre

Schéma directeur des pistes cyclables d'agglomération - Versement d'un fonds de concours à la ville de Longvic

Mise en oeuvre du schéma directeur des pistes cyclables d'agglomération - Autorisation de signer un marché à bons de commande

Collecte et traitement des déchets - Avenant numéro 1 à la convention du 21 décembre 2002 entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Corcelles les Monts

Collecte et traitement des déchets - Avenant numéro 1 à la convention du 21 décembre 2002 entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Flavignerot

Collecte et traitement des déchets - Centre d'enfouissement technique - Actualisation des tarifs de l'installation pour 2006

Collecte et tri des déchets - UIOM - Actualisation des tarifs de l'installation pour 2006

Transport en commun - Fourniture et mise en oeuvre d'un système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des voyageurs - SAEIV - pour le réseau DIVIA - Mise en appel d'offres

Acquisition foncière - Intervention de l'EPFL des collectivités de Cote d'Or