Installation d'un nouveau conseiller communautaire

Bilan de la concertation préalable pour la réalisation de deux lignes de TCSP pour l'agglomération dijonnaise

ZI Dijon - Chenôve - Acquisition du site de l'EMM

Constitution du jury de concours d'architecte pour la réalisation de l'atelier-dépôt du réseau de transport en commun sur le site de l'EMM

Convention de groupement de commande pour l'acquisition du matériel roulant du TCSP avec la SEMTRAM de Brest

Marchés complémentaires, société ELABOR en vue de réaliser des levés topographiques complémentaires dans le cadre des études du TCSP

TCSP - Marché pour levés topographiques et travaux fonciers - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert

TCSP - Missions de contrôle technique réglementaire (OCTA), d'évaluation du niveau de sécurité et de la conformité du projet (EOQA) - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert

TCSP - Sondages géotechniques - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert

Réalisation d'un schéma directeur de la mobilité urbaine, Réalisation des études de définition de la politique de stationnement dans l'agglomération dijonnaise, Réalisation des études liées à la mobilité et espaces publics du centre-ville de Dijon - Aut

TCSP - saisine de la commission nationale du débat public

Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet de renouvellement du système billetique - Mise en appel d'offres

Transports urbains - Choix du mode de gestion - Principe de délégation en application des articles L 1411-1 et suivants du Code Général des collectivités territoriales

Convention de délégation de service public - Avenant n° 15

Transports scolaires - Convention avec le Conseil Général de Côte d'Or pour la gestion de cartes de transport scolaire - Renouvellement

Approbation de la charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) d'agglomération

Demande de maintien de la géographie prioritaire relative à la politique de la ville pour la Communauté d'agglomération dijonnaise

Rénovation urbaine - Participation financière de la Région - Outil de suivi OPCU (Ordonnancement - Pilotage - Coordination urbaine)

Demande de subvention auprès de l'Etat et du Conseil Régional de Bourgogne pour l'Observatoire Politique de la ville et l'évaluation du volet emploi-insertion du CUCS/PUCS

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 6 logements (PLS), 1 rue Guy de Maupassant à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition en VEFA de 15 logements (PLS), rue Petitot à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 6 logements (PLUS), Quartier Junot, rue Louise Michel à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT : acquisition en VEFA de 7 logements (3 PLUS, 4 PLAi), Domaine de Pouilly, bâtiments E et G à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPACde Dijon : acquisition en VEFA de 18 logements (15 PLUS, 3 PLAi), 3-5 rue Audra à Dijon

Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : SCIC HABITAT - 11 logements PLS 21 A et B avenue de la Concorde à Dijon

Avis sur le projet de PLU de Savouges

Aménagement de voie d'accès au site ex IFF Boulevard Eiffel à Longvic-Avenant n°1 au marché

Parc Mazen Sully - Cession du lot n° 9

Etude d'opportunité et de faisabilité sur la création d'une pépinière d'entreprises à Dijon - Partenariat Chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon, Collectivités et Institutions locales - Participation du Grand Dijon

IFORE Bourgogne - Transmission et reprise d'entreprises - poursuite du soutien financier engagé en 2004

GIS AGRALE - Demande de subventions pour l'année 2008

Université de Bourgogne - Semaine Anniversaire Campus du 20 au 25 octobre 2008 - Demande de subvention

Génération Campus - Demande de subvention

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - modification du zonage et définition de la durée d'harmonisation

Exposition sur les gestes écologiques au quotidien

Demande de fonds de concours du Syndicat Mixte du Dijonnais pour la réalisation du bassin de rétention n°3

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Piscine olympique - Principe de délégation de service public en application des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure

Association D.T.C. Sport - Manifestation Velo tour 2008 - Demande de subvention

Constitution d'une cartographie 3D et réalisation de maquettes animées à destination du grand public - lancement d'un appel d'offres

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évolution du Système d'Information Géographique - Fourniture de prestations intellectuelles - Lancement d'un appel d'offres

Crematorium - Mise en place d'un service de traiteur - Avenant n°2 à la convention d'affermage

Démolition de bâtiments du Grand Dijon - Accord-cadre - choix des entreprises

Délégations de compétences du Conseil au Président - Modifications

Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté - renouvellement

Désignation de nouveaux représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs

Modification de la composition des commissions de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 25 Septembre 2008