Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 6 Octobre 2005

Convention de rénovation d'agglomération - Participation financière de la Communauté d'agglomération dijonnaise - Adoption du réglement d'intervention de la Communauté de l'agglomération dijonnaise - Programme 2005

Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 18 rue Jacques Copeau à Dijon - 2 logements collectifs PLUS

Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 54 rue de la Cote d'Or à Dijon - 1 logements individuel PLUS

Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située Clos des Argillières à Ahuy - 8 logements : 6 PLUS et 2 PLS

Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Quétigny

Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Saint Apollinaire

Avis sur le projet de PLU arreté de la commune d'Etaules

Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Reulle Vergy

Acquisition d'une propriété rue Hugues Picardet

ZAC Parc Valmy - Cession d'un terrain à la SEMAAD

Pole de compétitivité Vitagora - Prise en charge des frais d'accompagnement - Demande de subvention

Festival international Cinéma et Gastronomie - Attribution d'une subvention

Zone d'activité La Plucharde à Bretenières - Cession du lot numéro 10A

Zone d'activité La Plucharde à Bretenières - Cession du lot numéro 22A

Zone d'activité La Plucharde à Bretenières - Cession du lot numéro 10D

Subvention IFORE - Avenant à la convention en date du 4 octobre 2004

Agence Régionale de Développement de Bourgogne - Décision d'adhésion et désignation d'un représentant de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Association Canceropole du Grand Est - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Aménagement de l'Esplanade Erasme - Arret du bilan de concertation

Affaires foncières - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Demande de DUP

Zénith - Avenants aux marchés de travaux

Zénith - Aménagements extérieurs -Approbation de la nouvelle enveloppe par avenant numéro 1 au mandat avec la SEMAAD

Zénith - Période inaugurale - Conventionnement avec Véga pour une mission d'organisation générale

Assistance à maitrise d'ouvrage concernant l'élaboration du dossier de consultation pour doter d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs - SAEIV - le réseau divia - Demande de subvention de l'état

Centre de tri - Approbation des études d'avant projet définitif - Approbation des DCE travaux

Centre de tri - Avenant numéro 2 au marché de maitrise d'oeuvre

Réalisation d'un centre de tri - Demande de subvention au Conseil général de la Cote d'Or

Appel à projet pour une plateforme de regroupement et de tri des déchets de chantiers

Maison de l'environnement de l'architecture du paysage et du cadre de vie - Assistance à maitrise d'ouvrage Haute Qualité Environnementale

Charte de l'environnement - Modalités de mise en oeuvre des animations d'éducation à l'environnement dans la Communauté de l'agglomération dijonnaise

SMICTOM de la Plaine Dijonnaise - Cloture des comptes après le retrait des communes de Bretenières et Magny sur Tille du SIVOM de Genlis

Convention Universités - Accompagnement de l'Université de Bourgogne dans un projet NTIC -Equipements de bornes multimédia

Convention d'éxécution de la convention pluriannuelle en vue de l'obtention de l'accréditation EQUIS du groupe Ecole Supérieure de Commerce Dijon - Bourgogne et participation financière pour 2004

Convention Universités - Demande du subvention - Soutien au financement du département d'Infotronique à l'Ecole Supérieure d'Ingénieurs de Recherches en Matériaux - ESIREM

Convention Universités - Demande de subvention pour un séminaire de formation de coopération et de recherche organisé par le Centre de Recherches en Etudes Politiques - CERPO

Subvention à la Fondation Nationale des Sciences Politiques pour le fonctionnement du premier cycle Est européen de Sciences Po Paris à Dijon pour l'année 2005

Développement de l'ENESAD - Avenant à la convention de fonds de concours à la Région Bourgogne

Décision modificative numéro 1 budget principal

Complexe funéraire - Approbation de l'avant projet définitif - Extension du crématorium

Complexe funéraire - Stand des fleuristes pour la Toussaint et les Rameaux - Création d'une redevance d'occupation du domaine public

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement des eaux usées pour 2004

Approbation des modalités de transfert par la commune d'Ahuy de la partie du collecteur implanté sur son territoire et affecté au service public de l'assainissement collectif à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Approbation des modalités de transfert de la partie du collecteur implanté sur Ahuy et affecté au service public de l'assainissement collectif transféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais

Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon transféré par cette dernière à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au sercice public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon tranféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais

Renouvellement des membres de la Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de DIJON - LONGVIC

Ressources humaines - Compte épargne temps

Ressources humaines - Création de postes

Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire

Régie des terrains des gens du voyage - Décharge de responsabilité du régisseur