Compte-rendu du conseil de communauté du Mardi 12 Octobre 2006

Habitat locatif public : Subventions PLH - Foyer Dijonnais - acquisition amélioration de 3 logements 9 rue Auguste Brullé à Dijon

Habitat locatif public : Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 5 logements, les "Allées Cavalières" (2ème tranche) à Quetigny

Habitat locatif public : Subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 2 logements situés 22 rue Charles Dumont à Dijon

Habitat locatif public - Subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 13 rue Chevreul à Dijon

Logement à loyer modéré : Subventions PLH - Foyer Dijonnais - Construction de 2 logements 6 et 6 bis avenue du Parc à Quetigny

Habitat locatif public : Subventions PLH/Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (PLUS), 9 rue Alphonse Legros à Dijon

Accueil des Gens du voyage - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention du 15/02/2006 intervenue entre l'Etat et la Communauté d'agglomération relatif à l'aide à la gestion des les aires d'accueil (AGAA) à intervenir avec l'Etat pour la Cité des

Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 5

Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 10

Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 11

Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 12

Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° A3

Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° B6

Parc Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n° 3

Parc Mazen Sully à Dijon - Avenant n° 1 à la convention de trésorerie

Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Crimolois

Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Neuilly les Dijon

Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Quetigny

Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Saint Apollinaire

Espace public numérique (EPN) - Subvention à la commune de Sennecey les Dijon

Concours régional des Meilleurs Apprentis Peintre et Maçon - octobre 2006 - Demande de subvention présentée par la Fédération Française du Bâtiment de Côte d'Or

Bourgogne Technologies - Fonctionnement de l'Incubateur CEEI - Avenant n° 2 à la convention du 31 mars 2005

Accueil des nouveaux collaborateurs des entreprises de l'agglomération - Partenariat avec la CCI Dijon

CCI Dijon - Terminal Dijon Bourgogne - Actualisation de l'étude

Adhésion de la Communauté de l'agglomération dijonnaise à l'Association Française des Régions du Grand Est

Adoption de la Charte européenne de l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

Maison de l'Emploi - Demande de subventions auprès du FSE pour une mission d'ingénierie

Subvention de l'action "100 métiers pour 100 femmes"

Création d'une déchetterie professionnelle - Désignation du lauréat - Bail emphytéotique

Contrat de valorisation des déchets ménagers avec Adelphe - Avenant n°1

Marché de gestion des déchets et maîtrise d'oeuvre du centre de tri - Signature d'un protocole transactionnel avec le bureau d'étude GIRUS

Collecte - Mise en place de la variante A (suppression des tournées du samedi matin) Mise à jour des annexes du règlement communautaire de collecte

Collectes - Acquisition de camions-bennes au GNV - Appel d'offres infructueux -Relance de la consultation

UIOM - Achat de réactifs chimiques - Lancement d'un appel d'offres

Maison de l'environnement de l'architecture et du cadre de vie - Modification du montant prévisionnel des travaux - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.

Animations d'éducation sur l'environnement, le développement durable, l'architecture et l'urbanisme - Convention de partenariat

Convention pour la réalisation d'un topo-guide : "Le Grand Dijon à pied "

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement

Fonds de concours - Attribution Ville de Dijon - Travaux de voirie

Groupement de commande et fonds de concours - Attribution commune de Bretenière - Travaux de voirie

Parc relais Toison d'Or - Convention de mise à disposition de terrain - Avenant n°1

Lancement d'un appel d'offres pour l'exécution des travaux rue de Mayence

Convention UniverCités - Soutien à l'organisation de la 2ème Conférence interdisciplinaire sur les matériaux " Matériaux 2006"

Piscine olympique - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du maître d'oeuvre

Stade d'athlétisme - Gestion et utilisation de l'équipement - Convention à passer avec la Ville de Dijon pour l'organisation de l'animation sportive du site

Stade d'athlétisme - Gestion et utilisation de l'équipement - Convention à passer avec l'Université de Bourgogne pour l'accessibilité à l'équipement et au site

Stade d'athlétisme - Mise à disposition de locaux - Convention à passer avec la Ligue régionale d'athlétisme

Chevigny-Saint-Sauveur - Fonds de concours pour la construction d'un équipement sportif

Complexe sportif du Grand Dijon de Saint Apollinaire - Détermination de la tarification applicable aux collèges

Demande de subvention par l'association DTC Sports

Décision modificative n°1 - Budget principal

Application de l'article 57 de la loi SRU - Modification de l'attribution de compensation de Fontaine-les-Dijon

Avenant n°1 au groupement de commandes e-bourgogne

Journal "Le Grand Dijon" - Lancement d'un appel d'offres