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Conseil de communauté du Vendredi 29 septembre 2006

(Comptes-rendus - archives);(Comptes-rendus - archives)
GD2006-09-29_000
Compte-rendu du conseil de communauté du Vendredi 29 septembre 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-09-29_001
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
GD2006-09-29_002
Exonération de taxe professionnelle en faveur des pôles de compétitivité - Application de l'article 1466 E du Code Général des Impôts
GD2006-09-29_003
Adhésion de la commune de Fénay à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-09-29_004
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Ahuy
GD2006-09-29_005
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Chenôve
GD2006-09-29_006
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Rouvres-en-Plaine

Thème

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