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Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 08 octobre 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Adhésion de la Communauté urbaine du Grand Dijon à l'Association Grand Dijon Médiation
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ANNEXES - Adhésion de la Communauté urbaine du Grand Dijon à l'Association Grand Dijon Médiation
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Subvention 2015 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)
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Subvention 2015 à l'UDMJC 21 pour le Grand Déj' des associations
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FEDER AXE 5 - Candidature du Grand Dijon aux fonds structurels européens 2014-2020
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ANNEXES - FEDER AXE 5 - Candidature du Grand Dijon aux fonds structurels européens 2014-2020
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Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - programmation 2015/2020 : modalités de soutien financier du Grand Dijon
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Composition de la CLAVAP du Grand Dijon et représentation dans des organismes extérieurs - Mise à jour
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ANNEXES - Composition de la CLAVAP du Grand Dijon et représentation dans des organismes extérieurs - Mise à jour
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Pharmimage - Plate-forme de radiomarquage - Convention quadripartite avec les crédit-bailleurs
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ANNEXES - Pharmimage - Plate-forme de radiomarquage - Convention quadripartite avec les crédit-bailleurs
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Pôle de Gérontologie Interrégionnal Bourgogne Franche-Comté (PGI BFC) - Demande de subvention de fonctionnement 2015
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ANNEXES - Pôle de Gérontologie Interrégionnal Bourgogne Franche-Comté (PGI BFC) - Demande de subvention de fonctionnement 2015
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SATT Grand Est - Welience Agro-Environnement - Gestion des serres du Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Demande de subvention
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ANNEXES - SATT Grand Est - Welience Agro-Environnement - Gestion des serres du Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Demande de subvention
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Aria Bourgogne - Pôle Vitagora - Foire gastronomique 2015 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention
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ANNEXES - Aria Bourgogne - Pôle Vitagora - Foire gastronomique 2015 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention
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Association Côte-d'Or Partenaires - Cité 21 - 15 ième salon des Collectivités Territoriales de Côte-d'Or - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Convention de partenariat "UniverCités" - Grand Dijon - Ville de Dijon - Université
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ANNEXES - Convention de partenariat "UniverCités" - Grand Dijon - Ville de Dijon - Université
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Appel à projets "Mobilité Rurale 2015" lancé par le Conseil Régional de Bourgogne, en partenariat avec l'ADEME - Participation du Grand Dijon
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Prioribus - Projet de Transport à Haut Niveau de Service – Constitution du jury pour le choix de la maîtrise d'oeuvre
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Avenant n° 3 à la Convention de délégation de la Fourrière automobile du Grand Dijon
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ANNEXES - Avenant n° 3 à la Convention de délégation de la Fourrière automobile du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
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Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA Dijon Basket
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ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA Dijon Basket
