Compte-rendu du conseil de communauté du jeudi 10 février 2011

Adhésion au réseau Terres en Villes - Désignation des représentants au sein de l'Association

Cession de la propriété par promesse synallagmatique de vente - 53 avenue Jean Jaurès

Dijon - 6 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison

Convention de partenariat entre l'ENSA de Dijon et le Grand Dijon

Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Corcelles-les-Monts - Avis du Conseil de communauté

Subvention 2010 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Subvention 2011 à l'Association Pôle d'Economie Solidaire

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 21 logements BBC (15 PLUS, 6 PLAi), Allée des Poètes (2ème tranche) à Chevigny-St-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 13 logements BBC (PLS), Site Paul Bur, rue Chanoine Vinceneux à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 3 logements BBC (2 PLUS, 1 PLAi), 19 rue Hoche à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 51 logements (41 PLUS, 10 PLAi), 39 rue du Tire-Pesseau à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 24 logements BBC (16 PLUS, 8 PLAi), 11 bis rue Gaston Roupnel à Marsannay-la-Côte

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 17 rue des Fleurs à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 20 logements BBC (16 PLUS, 4 PLAi), Villas Impériales, rue du Vignery à Perrigny-les-Dijon

Dijon Développement - Subvention de fonctionnement 2011

Bourgogne Développement - Subvention de fonctionnement 2011

Dijon - Marché de Gros - 19-21 rue de Skopje - Acquisition des locaux et du bail emphytéotique

Dijon - Marché de Gros - 15 rue de Skopje - Acquisition des locaux et substitution au bail emphytéotique

Parc d'activités de Bressey sur Tille - Convention de prestations intégrées avec la SPLAAD

Parc Mazen Sully à Dijon - Modification du cahier des charges de cession des terrains

Parc Mazen Sully à Dijon - Cession du lot 7

Parc Valmy à Dijon - Lot D2 - Cahier des charges de cession du terrain modifié

Parc Valmy à Dijon - Cession du lot F3

Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention de fonctionnement 2011

IFORE Bourgogne - Soutien financier 2011

Pôle de Gérontologie interrégional - Demande de subvention Senior Act

Pharmimage - Plate-forme de radiomarquage - Subvention au GIE Pharmimage

Université de Bourgogne - Réseau des Anciens - Demande de subvention

RD 996 A - Création d'une piste cyclable sur les communes de Longvic et Ouges - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et d'ouverture d'enquête parcellaire

Passage gare-Mariotte - Convention de Financement des travaux

Déplacements - Billettique - Convention de soutien à l'investissement sur l'interopérabilité billettique en région Bourgogne

Tramway - Chenôve - 1 boulevard des Valendons - Acquisition d'une parcelle de terrain

Convention pour le développement de l'utilisation du vélo sur le campus avec l'Université de Bourgogne, le Centre Régional des Oeuvres Universités et Scolaires, Vélocampus, Divia et la Bécane à Jules

Stratégie du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon

Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2011 des collectivités clientes sous convention

Collecte et Tri - Arrêté des comptes du marché public pour la période 2006 - 2010

Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2011

Participation pour 2011 à la Régie de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Latitude 21

Suppression des branchements en plomb - Programme 2011 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse

Protection de la Nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge - Ouche 2011 - Convention entre les collectivités concernées

Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de concession pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable de l'Est dijonnais

Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Contrat d'affermage Longvic et Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon -Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Contrat d'affermage Ahuy - Chenôve - Hauteville-lès-Dijon - Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Contrat d'affermage Daix et Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011