Compte-rendu du conseil de communauté du jeudi 15 décembre 2011

Budget Primitif 2012

Actualisation des autorisations de programme

Attribution de compensation pour 2012

Décision modificative n°2

Dotation de solidarité communautaire pour 2012

Admissions en non valeur

Centre d'enfouissement technique - Actualisation des tarifs 2012

Piscine Olympique du Grand Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2012

Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2012

Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable au 1er janvier 2012

Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2012

Avenant à la convention de groupement de commandes relative à la fourniture de papier - Approbation et autorisation de signature de l'avenant

Crématorium - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Déclaration d'intérêt communautaire du stade Gaston Gérard dans le cadre de la compétence de la Communauté d'agglomération relative à la construction, l'aménagement, l'entretien et la gestion d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautai

Mutualisation des directions des finances de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Octroi de subvention pour l'année 2012 à la Mutuelle Nationale Territoriale

Octroi de subvention pour l'année 2012 - Convention à passer avec la SMACL Santé

Création de postes

Hébergement d'urgence Foyer Sadi Carnot à Dijon : reconstruction du centre - Participation financière communautaire

Délégation des Aides à la pierre : avenant de fin de gestion

Accueil des Gens du voyage : approbation de la tarification 2012 des équipements communautaires

Dijon - 45 rue Joseph Garnier - Acquisition d'une propriété bâtie - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique pour les Projets de Réussite Éducative

Candidature au dispositif CitésLab

Subvention 2012 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais

Approbation de l'avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale d'agglomération

Approbation de l'avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental des Grésilles

Travaux rue du Paquier à Longvic - fonds de concours apporté à la CCI Côte d'Or

Pôle de compétitivité Vitagora - Farine+ - Avenant aux conventions d'application

Technopôle Agro Environnement "AgrOnov" - Engagement des collectivités territoriales - Protocole d'accord

Aéroport Dijon Bourgogne - Financement des investissements - Avenant à la convention avec la CCI 21

Opération de revitalisation de l'ancien site industriel Amora - Projet de réhabilitation de l'immeuble ex R&D d'Unilever - Subvention à la SPLAAD

Union des Métiers et des Industries de l'Hôtellerie de Côte d'Or (UMIH) - Congrès national novembre 2012 - Demande de subvention 2012

Association "Entreprendre pour apprendre" - Demande de subvention 2012

Animation des Espaces Publics Numériques - Convention de partenariat avec la MJC Chenôve pour l'année 2012

Université de Bourgogne - Campus Innovant - Plan pluriannuel "Environnement et Développement Durable" - Demande de subvention 2012

LGV Rhin-Rhône - Projet de protocole d'intention pour la réalisation et le financement de la seconde phase de la branche Est

LGV Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon (POCL) - Contribution au débat public

Dénomination de l'Esplanade du 1er Régiment de Bourgogne

Plan de Déplacements Urbains - Approbation du projet

Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

Protection Nappe Sud - Réhabilitation d'un collecteur eaux usées, route de Marsannay-la-Côte à Chenôve - Sollicitation de subvention

Construction d'un bassin de stockage à Fontaine-lès-Dijon - Convention de déversement

Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Dijon et Plombières-les-Dijon

Avenant n°11 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Dijon et Plombières-les-Dijon

Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Talant

Avenant n°9 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Talant

Réalisation d'un réseau "Eau Verte" - Sollicitation de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse

Réseau de chauffage urbain - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Réseau de Chauffage Urbain de la Fontaine d'Ouche - Délégation de Service Public - Mode de gestion

Participation pour 2012 à la régie de la Maison de l'Environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Latitude 21

Rapport sur la situation en matière de Développement Durable

Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attribution aux communes

Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or - Dijon Bourgogne Handball DBHB pour la saison 2011-2012 - Subvention pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services