Compte-rendu du conseil de communauté du jeudi 17 avril 2014

Installation du Conseil de Communauté

Election du Président de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise

Détermination du nombre de Vice-Présidents

Election des Vice-Présidents

Désignation des membres du Bureau

Création des commissions chargées d'étudier les questions soumises à l'avis du Conseil et des commissions spécifiques - Désignation des membres

Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres

Désignation des membres de la Commission de délégation de service public

Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise au sein d'organismes extérieurs

Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature

Régime indemnitaire et formation des élus

Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise (retirée en séance)

Taux d'imposition pour 2014: Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères