Conseil communautaire - Séance du 17 avril 2014 - Procès verbal - Approbation

Conseil communautaire - Séance du 16 mai 2014 - Procès verbal - Approbation

Conseil communautaire - Séance du 26 juin 2014 - Procès verbal - Approbation

Conseil communautaire - Séance du 18 septembre 2014 - Procès verbal - Approbation

Conseil de communauté - Séance du 27 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de séance

Désignation des représentants du Grand Dijon dans le SIERT (Syndicat Intercommunal d'Electrification et des réseaux téléphoniques) de Plombières-lès-Dijon et au SICECO (Syndicat Intercommunal d'Energies de Côte d'Or)

Débat d'orientations budgétaires pour 2015

Dotation de solidarité communautaire pour 2015

Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015

Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations

Parkings en ouvrage - création d'un budget annexe

Budget annexe parkings en ouvrage : définition de la méthode et des durées d'amortissement des immobilisations

Subvention 2015 à la MDEF

Subvention 2015 à l'association ADIE

Subvention 2014 à l'association Coeur Dijonnais

Renouvellement urbain - Convention de rénovation urbaine d'agglomération : Approbation de l'avenant de sortie

Habitat - MOUS Logement indigne : Approbation du protocole d'accord avec l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales

Habitat - Accueil des Gens du voyage : Approbation de la tarification 2015 des équipements communautaires

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 14 logements (10 PLUS, 4 PLAi) rue de la Raffinerie à Dijon

Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : Acquisition VEFA de 15 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 48-50 rue de Larrey à Dijon

Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subvention PLH - acquisition-amélioration de 5 logements (PLUS), 98 rue Berbisey à Dijon

Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : Acquisition-amélioration de 12 logements (8 PLUS, 4 PLAi), rue Ernest Lory à Dijon

Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - construction de 70 logements (56 PLUS, 14 PLAi) rente Logerot-rue Gustave Eiffel à Marsannay-la-Côte

Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subvention PLH - construction de 15 logements PLS, rue Lamartine à Chenôve

Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : construction de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), rue des Fleurs à Ouges

Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), 12 rue de Domois à Perrigny-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - Approbation du bilan du dispositif partenarial 2010-2014 et perspectives

Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subvention PLH : construction de 14 logements PLS, avenue du Mail à Talant

Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - Acquisition VEFA de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), rue des Grands Clos/place du 19 Mars à Ahuy

Habitat à loyer modéré - VILLEO - Demande de subvention PLH - construction d'un foyer pour personnes handicapées (20 PLAi), rue Tabourot des Accords à Saint-Apollinaire

Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation des communes de Bressey sur Tille et Chevigny Saint Sauveur - Avis du conseil communautaire

Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Demande de subvention 2015

Les Entrepreneuriales 2014-2015 - Demande de subvention présentée par Réseau Entreprendre

Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Cession de terrain du lot n°8

Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie

Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2014 et avenant n°9 à la convention publique d'aménagement

Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2014

Semaad - Extension Cap Nord à Saint-Apollinaire - Compte de résultat au 30 juin 2014

Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2014 et convention n°2 d'avance de trésorerie

Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat au 30 juin 2014

Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat au 30 juin 2014

"Société des Meilleurs Ouvriers de France" - Groupement Côte d'Or - Demande de Subvention

Dijon - Marché de l'Agro - Acquisitions d'emprises sur la Ville de Dijon

Dijon - Marché de l'Agro - Rues de Skopje et Docteur Stein - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente à la SCI Immo Hubert

Dijon - Marché de l'Agro - Rue Docteur Stein - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente à la société Petits Plats

Dijon - Marché de l'Agro - Rues de Skopje et Docteur Stein - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente à la société Caves Carrière

Dijon - Marché de l'Agro - Rue Docteur Stein - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente à la société Mywok

Dijon - Marché de l'Agro - 9 et 9B, rue de Skopje - Cession d'un tènement foncier à la société Vitalfa

Dijon - Marché de l'agro - Rues de Skopje et Docteur Stein - Cession d'une emprise foncière à la société Salaisons Dijonnaises

Pharmimage - Plate-forme de radiomarquage - Convention tripartite avec le crédit-bailleur

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

Marché public de mise à disposition, installation, entretien et maintenance de mobiliers urbains et Vélodi - Avenant n° 2

Délégation de service public de transport - Avenant n° 6

Modification des règlements généraux des services de l'eau et de l'assainissement