Admission en non valeur

Prise de participation de la Région Bourgogne au capital de la Société publique locale « aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD)

Décision modificative n° 2

Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises - Caisse de Crédit Municipal de Dijon

Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon

Complexe funéraire - Cimetière intercommunal - Tarifs des concessions pour 2015

Transformation du Grand Dijon en Communauté Urbaine - Organisation provisoire de la création et de la gestion de certains équipements et services

Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Prorogation de la convention du GIP de la Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin dijonnais

ZAC "Ecopôle Valmy" - Intervention de l'établissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition VEFA de 31 logements PLS, "Passages Jean-Jaurès" résidence André-Jean, 2-8 boulevard des Peyvets à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 27 rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon

Habitat à loyer modéré - LOGIVIE - Demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 27 rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon

Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subvention PLH - Acquisition VEFA de 2 logements (PLUS), 12 boulevard de Valendons à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : construction de 16 logements (11 PLUS, 5 PLAi), rue Etienne Baudinet à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 48 logements (32 PLUS, 16 PLAi ANRU), rue André Colomban à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLS), rue des Mûriers à Dijon

Habitat à loyer modéré - HABITAT ET HUMANISME - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 174 rue d'Auxonne à Dijon

Habitat à loyer modéré - LOGIVIE - Demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), rue Philippe de Rouvres à Dijon

Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - Acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), 42 rue Devosge à Dijon

Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : Acquisition-amélioration de 18 logements (13 PLUS, 6 PLAi), rue de la Grande Fin à Fontaine-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Demande de subvention PLH : acquisition VEFA de 27 logements (PLS), 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-Saint-Sauveur

Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - VILLEO : Demande de réaménagement de prêts

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subventions au titre de la programmation 2014

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - DIJON HABITAT : demande de subvention au titre de la programmation 2014

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne : demande de subvention au titre de la programmation 2014 (2ème phase)

Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subventions au titre de la programmation 2014 (2ème phase)

Zone d'Aménagement Concerté parc d'Activités Beauregard - Approbation du dossier de réalisation

Zone d'Aménagement Concerté parc d'Activités Beauregard - Approbation du programme des équipements publics

Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2015

Association "Entreprendre pour apprendre" - Demande de subvention 2015

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - (contribution financière à l'ouverture du Master PC2M Procédés, Contrôles, Matériaux Métalliques : industrie nucléaire)

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Institut des Territoires - Participation financière

Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

Transports urbains et voirie - Université de Bourgogne - Avenant n°1 à la convention de superposition de gestion pour les lignes de transport et les voiries du campus de Dijon

Pôle d'Echange Multimodal de la gare de Dijon-Ville - Convention avec la Région Bourgogne pour le financement du local de la Vélostation

Adhésion à la FNCCR

Avenant SOGEDO

Demande de label CIT'ERGIE

Actualisation du règlement d'accès à l'UIOM

Actualisation des tarifs UIOM pour 2015

Actualisation des tarifs DASRI pour 2015

Actualisation des tarifs CET pour 2015

Actualisation des tarifs de la redevance spéciale gros producteurs pour 2015

Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2015

Actualisation des tarifs pour les composteurs individuels

Soutien à la JDA Dijon Bourgogne pour la saison 2014-2015 - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Prestations de service - Modalités de versement - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA Dijon Basket

Futur centre nautique du Carrousel - Restructuration - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subventions - Demande de permis de construire - Constitution du jury