Compte-rendu du conseil de communauté du jeudi 30 juin 2011

Compte administratif 2010

Compte de gestion 2010

Affectation des résultats 2010 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2011 - Budget principal et budgets annexes

Admissions en non-valeur

Actualisation des autorisations de programme

Librairies indépendantes de référence - Exonération de Cotisation Economique Territoriale

Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commandes constitué de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, les régies personnalisées de l'Opéra Dijon et de la Vapeur, les co

Marchés relatifs aux systèmes d'information - Principe général de constitution de groupements de commande entre la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, les régies personnalisées de La Vapeu

Marchés publics : Constitution d'une centrale d'achats

Maintenance des chaudières murales ou au sol inférieures à 30 kW - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon - Convention

Maintenance des sources centrales de sécurité et des onduleurs - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la régie personnalisée de La Vapeur et les communes de Longvic et Talant - Conve

Maintenance des dispositifs de sécurité contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action sociale de la Ville de Dijon, la régie personnalisée de

Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique de dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité

Rapport d'activité 2010 du délégataire du crématorium

Ressources Humaines - Mutualisation des services Emploi-Insertion-Economie Sociale et Solidaire de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Ressources Humaines - Recrutement d'un responsable du service juridique - marchés publics

Ressources Humaines - Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2011

Habitat à loyer modéré - VILLEO : augmentation du capital de la SA d'Habitation à Loyer Modéré - Participation complémentaire du Grand Dijon

Habitat à loyer modéré - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) - Approbation du bilan des tirages 2010 relatifs aux contractualisations 2009-2011 - Réitération de la garantie financière communautaire

Résorption du logement indigne - Dispositif local 2010-2012 : convention financière partenariale relative à la deuxième année de mise en oeuvre

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (PLS) "Clos des Carmélites", 13 bis rue Jules Guesde à Longvic

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 21 logements (16 PLUS, 5 PLAi) "Les Jardins du Roy", rue Charles Dumont à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 39 logements (24 PLUS, 15 PLAi) "Les Quais du Sud", 51-53 avenue Jean-Jaurès à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 12 logements (9 PLUS, 3 PLAi), 57 rue de Mirande à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : Acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAI), "Le Serrigny" 19 rue de Serrigny à Dijon

Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) - Subvention 2011

Agence d'information sur le logement (ADIL) - Subvention 2011

Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention 2011

Dijon - 9 bis boulevard Jeanne d'Arc - Acquisition d'une maison

Dijon - 5 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison

Dijon - 8 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison

Accueil des Gens du Voyage - Marsannay-la-Côte - Acquisition d'un tènement foncier

Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Délibération de principe

Affaires foncières - Approbation du bilan 2010 des acquisitions et cessions immobilières

Avenants à la convention du 10 août 2009 relative à l'achèvement de la réalisation de la 1ère phase des travaux de la LiNo - Avenant n°1 : identification des montants relatifs aux deux maîtres d'oeuvre -Etat et Conseil Général de la Côte d'Or - Avenant

Lutte contre les discriminations : mise en oeuvre d'actions de Lutte contre les discriminations et demande de financement auprès de la DRJSCS

Subvention 2011 à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)

Subvention 2011 à la Coopérative d'Activités et d'Emploi L'ENVOL

Parc Valmy - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31-12-2010

Parc Mazen Sully - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31-12-2010

Extension CapNord - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31-12-2010

Pôle AutoBourgogne - Demande de subvention 2011

Association Jardins et Vergers de Marsannay-la-Côte "JVMC" - Demande de subvention

BGE Côte d'Or - Demande de subvention 2011

Pôle de Compétitivité Vitagora - 11ème appel à projets - Projet "BALI" - Soutien financier à l'Ecole Supérieure de Commerce

Welience Agro-Environnement - Technopôle Agro-Environnement AgrOnov - Gestion des serres - Demande de subvention

Centre de Recherches INRA de Dijon - Activités Welience Agro-Environnement - Demande de subvention

Université de Bourgogne - CREDESPO - Colloque en l'honneur de Léon HAMON - Demande de subvention 2011

Université de Bourgogne - UFR SCIENCES ET TECHNIQUES - Opération locale du concours national "Faites de la Science" - Demande de subvention 2011

Enseignement supérieur - Dispositif CarteCulture 2011-2012

Versement transport - Conséquences du classement de la Ville de Dijon en commune touristique

Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement

Tramway - Dijon - 192 avenue Jean Jaurès et 3 boulevard Henri Camp - Acquisition de deux parcelles de terrain