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Conseil de communauté du lundi 06 mars 2017
GD2017-03-06_000
Ordre du jour du Conseil de communauté du lundi 06 mars 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-06_001
Transformation de la Communauté Urbaine du Grand Dijon en Métropole – saisine des conseils municipaux afin qu'ils se prononcent sur l'adoption par décret du statut de Métropole au sens de l'article L 5217-1 du CGCT
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1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1)
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