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Conseil de communauté du vendredi 16 mai 2014

(Comptes-rendus - archives);(Comptes-rendus - archives)
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Compte-rendu du conseil de communauté du vendredi 16 mai 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Désignation des représentants au sein de l'EPLAAD / SPLAAD
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Recrutement d'un ingénieur contractuel Eau, Environnement et Energie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) 2010-2015 : approbation de l'avenant 2014 à intervenir avec l'Etat
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Demande de subvention Maison de la Justice et du Droit 2014
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Demande de subvention ENVIE 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Cahier des Charges de Cession du lot n°3
GD2014-05-16_007
Pôle de Compétitivité VITAGORA - Projet FUI "FPARIS" - Avenant à la convention d'application
GD2014-05-16_008
Pôle de Compétitivité VITAGORA - 16ème appel à projets FUI - Soutien financier Projet "REMUS"
GD2014-05-16_009
Dijon - Marché de Gros - 13 rue de Skopje - Acquisition des locaux et des droits au bail emphytéotique
GD2014-05-16_010
Zone Industrielle Dijon-Longvic - Boulevard Eiffel - Cession d'un tènement foncier
GD2014-05-16_011
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la ZAC Ecoparc Dijon Bourgogne - Demande de garantie d'emprunt
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AFSSI (Association Française des Sociétés de Services et d'Innovation pour les sciences de la vie) - Congrès des entrepreneurs technologiques 2014
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat 2014-2016
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Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme d'actions 2014
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Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2014
GD2014-05-16_016
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
GD2014-05-16_017
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté - Demande de subvention pour les projets transversaux 2014
GD2014-05-16_018
Université de Bourgogne - Mission Culture Scientifique - Programme d'actions 2014 - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-05-16_020
CET - Cession d'une pelle de manutention

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