Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 13 décembre 2021 16h00

Programme « Ambition éducative 2030 » - Création d’une autorisation de programme - Demandes de subventions

Pourvoir les postes de délégués suppléants vacants au sein de la commission de délégation de service public et de la commission d’appel d’offres

Représentation de la Ville dans divers organismes

Elus – Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs mandats

ANNEXES - Indemnites de fonctions des elus municipaux au titre de leurs mandats

Budget primitif 2022

ANNEXES - Annexe 1 - rapport de présentation BP 2022

ANNEXES - Annexe 2 - présentation synthétique citoyen

ANNEXES - Feuille de signatures

ANNEXES - Budget primitif voté

Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon ‑ Avenant n°5 à la convention de gestion à conclure entre l'Opéra et la Ville - Fonctionnement 2022 ‑ Subvention de la Ville

ANNEXES - Annexe 1 avenant 5

Régie personnalisée de La Vapeur ‑ Fonctionnement 2022 – Subvention de la Ville

Théâtre Dijon Bourgogne - Avenant n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens conclue pour les années 2015 à 2021 - Fonctionnement 2022 - Subvention de la Ville

ANNEXES - TDB Avenant 3

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2022

ANNEXES - Attributions de subventions 2022

ANNEXES - Conventions

Décision modificative n°3

ANNEXES - Annexe 1 - DM3 votée

ANNEXES - feuille de signatures

Actualisation des autorisations de programme et d’engagement - Clôture d’une autorisation de programme

ANNEXES - Actualisation autorisations de programme

Produits irrécouvrables - Admission en non valeur

Fixation de divers tarifs – année 2022

ANNEXES - Tarifs annexe

Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention

ANNEXES - Caisse des ecoles- Convention

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2020 et budget 2021 - Information du conseil municipal

Personnel municipal – recrutement par contrat du directeur·trice du service Commerce

ANNEXES - Annexe directeur commerce

Personnel municipal – Création de postes pour la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin

Personnel municipal – Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs

Personnel municipal – Bibliothèque municipale – Mise à disposition de deux conservateurs d'État – Renouvellement de la convention

ANNEXES - Convention mise a disposition conservateurs de l'Etat

Reconversion de l’ancien site AMORA - Lot n°4 de la Convention de Prestations Intégrées « Territoire Grand Sud » - Convention d’avance de trésorerie entre la Ville de Dijon et la SPLAAD - Approbation

ANNEXES - Convention_avance_tresorerie_Site Amora

Parcelle de terrain 64 rue Charles Dumont - Autorisation de constitution d'une servitude de passage

ANNEXES - Plan Dumont Habellis servitude

Chemin de la Rente de la Cras – Substitution d’emphytéote - bail emphytéotique administratif

ANNEXES - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF VD

ANNEXES - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF VD

Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2022 – Approbation

ANNEXES - ORVITIS_QPV FO_ANNEXE Conv_Act vdef.pdf

ANNEXES - ORVITIS_Dijon_conv 2022 Exo TFPB.pdf

ANNEXES - ICF_Dijon_conv 2022_Exo TFPB.pdf

ANNEXES - ICF_Dijon_ANNEXE Conv_Act previs.pdf

ANNEXES - GDH_QPV FO_ANNEXE Conv_ BP 2022.pdf

ANNEXES - GDH_Gresilles_ANNEXE Conv.pdf

ANNEXES - GDH_DIJON_conv 2022 Exo TFPB.pdf

ANNEXES - CDC Hab_Dijon_conv 2022 Exo TFPB.pdf

Subvention 2022 versée par la Ville de Dijon à l'Association SOLIDARITES FEMMES 21

Association CREATIV', le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais - Attribution de subvention - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et l'Association CREATIV'

ANNEXES - Convention CREATIV-ville de Dijon 2022