Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 18 décembre 2023 16h00

Procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2023 - Approbation

ANNEXES - PV du 20 novembre 2023

Elus – Etat des indemnités perçues au titre de leurs différents mandats en qualité d’élus municipaux

ANNEXES - Indemnités de fonction des élus municipaux

Budget primitif - Exercice 2024

ANNEXES - ANNEXE 1 - BP 2024 - Rapport détaillé

ANNEXES - ANNEXE 2 - BP 2024 - Présentation synthétique pour les citoyens

ANNEXES - Annexe 3 - Maquette def

ANNEXES - Feuille signatures BP 2024

Actualisation des autorisations de programme et d’engagement

ANNEXES - Annexe 1 Actualisation des Autorisations de Programme et d'Engagement 2024

Fixation des taux des taxes directes locales applicables en 2024

ANNEXES - ANNEXE - Vote des taux d'imposition 2024 - Rapport détaillé

Fixation de divers tarifs à compter du 1er janvier 2024

ANNEXES - Annexes tarifs

Tarification des activités et prestations municipales - Modification du règlement intérieur des activités et prestations municipales et de ses partenaires conventionnés

ANNEXES - R.I. activités et prestations municipales V.D.

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2024

ANNEXES - Subventions - CM du 18-11-23 - Annexe

ANNEXES - Conventions CM 18-12-2023

Décision modificative n°3 - exercice budgétaire 2023

ANNEXES - maquette DM 3 ville 2023 def

ANNEXES - Feuille signatures DM 3 BP 2023

Pérennisation de l’accès gratuit à la grande chapelle – Compléments au rapport du 26 septembre 2022

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2022 et budget 2023 - Information du conseil municipal

Rapport Social Unique - Année 2022

ANNEXES - Rapport Social Unique de la Ville de Dijon, année 2022

Plan de formation 2023-2025

ANNEXES - Plan de formation de la Ville de Dijon, 2023-2025

Création et suppressions de postes – Recrutement de contractuels

Chemin des Petites Roches - Cession d'un terrain

ANNEXES - CADASTRE BW 459

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l’Arsenal – Cession du lot « Cellier urbain » – Avis sur le cahier des charges de cession de terrain

ANNEXES - Cellier urbain

Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2024 - Approbation

ANNEXES - Projet conv 2024 TFPB ICF DIJON

ANNEXES - Annexe conv 2024 TFPB ICF Grésilles

ANNEXES - Annexe conv 2024 TFPB ICF Fontaine d'Ouche

ANNEXES - Annexe conv 2024 TFPB Orvitis Dijon

ANNEXES - Projet conv 2024 TFPB GDH Dijon

ANNEXES - Annexe conv 2024 TFPB GDH Fontaine d'Ouche

ANNEXES - Annexe conv 2024 TFPB GDH Grésilles

ANNEXES - Projet conv 2024 TFPB CDC HABITAT DIJON

ANNEXES - Annexe conv 2024 TFPB CDC HABITAT Dijon

ANNEXES - Projet conv 2024 TFPB Orvitis Dijon

Association Médiation et Prévention Dijon Métropole (MPDM) - Convention 2024-2026 relative à la mise en place d’un dispositif de médiation sociale

ANNEXES - CPOM MPDM médiation prévention spécialisée 2024 - 2026

Association Solidarité Femmes 21 – Subvention contrat de ville 2023

Quai Etienne Bernard - Echange d'emprises foncières avec Dijon métropole

ANNEXES - CADASTRE

15 rue des Corroyeurs – Bail emphytéotique au profit de la SDAT – Avenant n°1

ANNEXES - avenant

Opération de rénovation et de réaménagement de la Bibliothèque Colette – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre – Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Comité d'Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI) - Avenant n° 7 Modalités de reversement du Bonus Territoire CAF à la Ville de Dijon