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Conseil municipal du 03 novembre 2008

CONSEIL MUNICIPAL
VD2008-11-03_001
Conseil Municipal - Séance du 29 septembre 2008 - Procès-verbal - Approbation
[A classer];[A classer]
VD2008-11-03_002
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2009
VD2008-11-03_003
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du coeur de quartier - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
VD2008-11-03_004
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition d'une cellule commerciale
VD2008-11-03_005
Piscine de la Fontaine d'Ouche - Révision des tarifs de base
VD2008-11-03_006
Plan d'Occupation des Sols (POS) - Révision - Deuxième phase : Élaboration d'un " éco " PLU -Méthodologie et planning - Communication
URBANISME
VD2008-11-03_007
Zone NA route d'Ahuy - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
VD2008-11-03_008
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Compte rendu financier au 31 décembre 2007.
VD2008-11-03_009
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2007.
CULTURE
VD2008-11-03_010
Musée archéologique - Acquisition d'un ensemble de pièces de l'âge du bronze  - Demandes de subventions
VD2008-11-03_011
Musée des Beaux-Arts - Activités culturelles individuelles - Harmonisation des tarifs
SPORTS
VD2008-11-03_012
Huitièmes « journées des droits de l'enfant » - Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°1
VOIRIE - CIRCULATION
VD2008-11-03_013
Acquisition d'horodateurs - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
VD2008-11-03_014
Transports urbains - Aménagements de voirie liés à l'amélioration du réseau - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
VD2008-11-03_015
Supports électroniques d'information - Location et maintenance - Marché passé entre la Ville et la société Semup - Avenant 1
PATRIMOINE
VD2008-11-03_016
Cité administrative Dampierre - Remplacement des menuiseries extérieures - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
VD2008-11-03_017
Fourniture de peinture et dérivés - Marché passé entre la Ville et la société Agora - Lot B : peinture à l'eau - Avenant n° 1
EDUCATION
VD2008-11-03_018
Fête de la science - Charte régionale des villages des sciences - Adhésion de la Ville
VD2008-11-03_019
Dispositif de réussite éducative - Année 2009 - Avance de trésorerie de la Ville à la Caisse des Ecoles Publiques - Convention
COMMERCE
VD2008-11-03_020
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2009
VD2008-11-03_021
Fêtes de fin d'année - Installation d'une patinoire extérieure place de la Libération - Tarifs d'entrée
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2008-11-03_022
Groupe transdisciplinaire de recherche de l'Université de Bourgogne « Connect-Cité » - Adhésion de la Ville
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2008-11-03_023
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2007 - Information du Conseil Municipal
PERSONNEL
VD2008-11-03_024
Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs
VD2008-11-03_025
Personnel municipal - Passation de contrat
FINANCES
VD2008-11-03_026
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 4
VD2008-11-03_027
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2008
VD2008-11-03_028
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Information du Conseil Municipal
VD2008-11-03_030
Sa d'Hlm "Le Foyer Dijonnais" - Réaménagement de dix contrats d'emprunt d'un montant total de 16 741 059,55 - Demande de modification des garanties accordées par la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Hôpital local d'Auxonne - Représentation de la Ville
VD2008-11-03_033
Garage municipal - Acquisition de pièces détachées - Groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et du Grand Théâtre - Marchés à passer avec les sociétés Auto Rectif, DK Profil, Citroën, Eurovoirie, Peugeot, Renault et Genlis automobile Sarl Frey - Signature
CONSEIL MUNICIPAL
VD2008-11-03_034
Compte-rendu

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