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Conseil municipal du 04 février 2013
CONSEIL MUNICIPAL
VD2013-02-04_001
Conseil Municipal - Séance du 17 décembre 2012 - Procès-verbal - Approbation
CULTURE
VD2013-02-04_002
Bibliothèque municipale -Tarification - Instauration de la gratuité de l'abonnement - Mise en oeuvre progressive
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2013-02-04_003
Budgets participatifs - Fonds d'Intervention de Proximité - Année 2012 - Demandes de subventions
EDUCATION
VD2013-02-04_004
Bourses municipales - Année universitaire 2012-2013 - Attribution
VD2013-02-04_005
Enseignement supérieur - Convention conclue entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'Université de Bourgogne le 15 octobre 2009 - Prorogation - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD2013-02-04_006
Groupe scolaire de la Colombière-Déconstruction/reconstruction - Création d'un restaurant scolaire et d'un Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté ( R.A.S.E.D.) - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de démolir et de construire
VD2013-02-04_007
Bâtiments municipaux - Divers travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire
VD2013-02-04_008
Lac Kir - Bâtiment à usage de restaurant - Bail à construction du 18 mai 1973 conclu entre la Ville et la société « Lpf Events » - Reconduction - Avenant n°4
SPORTS
VD2013-02-04_009
Politique sportive - Réalisation d'un diagnostic territorial approfondi - Convention à conclure entre la Ville, le Centre National de la Recherche Scientifique et l'Université de Bourgogne - Demandes de subventions
CULTURE
VD2013-02-04_010
Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2013 - Approbation - Demandes de subventions
VD2013-02-04_011
Bibliothèque municipale - Organisation d'un événement littéraire en juin 2013 - Demandes de subventions
VD2013-02-04_012
Musée d'Art Sacré - Exposition « Spiritualité au féminin » - Réalisation d'un ouvrage - Convention à conclure entre la Ville de Dijon, la Ville de Paray-le-Monial et la société Couleurs Contemporaines - Demandes de subventions
COMMERCE
VD2013-02-04_013
Bilan de l'opération « marché de gros »- Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2013-02-04_014
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
VD2013-02-04_015
Plan Climat Energie Territorial - Plan de Déplacement d'Administration de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon et du Grand Dijon - Etude préalable - Demandes de subventions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-02-04_016
Terrain du mail Delaborde - Occupation privative par des cirques ambulants et autres installations animalières - Règlement -Tarification
CONSEIL MUNICIPAL
VD2013-02-04_017
Compte rendu
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