Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2007

Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Convention d'agglomération du 12 mai 2005 - Avenant : programme d'intervention et plan de financement - Participation de la Ville - Demandes de subventions

Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Protocole d'accord à passer entre la Ville et les sociétés Dijon FDO et Erdec

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Construction d'une structure artificielle d'escalade - Désignation du maître d'oeuvre

Campus universitaire - Stade d'athlétisme du Grand Dijon - Animation sportive du site - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Coalition mondiale contre la peine de mort - Adhésion de la Ville

Musée des Beaux-Arts - Projet de rénovation - Information du Conseil Municipal

Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Avenant au bail emphytéotique entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Logement à loyer modéré - 65, avenue Victor Hugo - Cession d'une propriété bâtie à Néolia

Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Requalification et construction de logements locatifs - Participation de la Ville

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Foyer Dijonnais - Acquisition-amélioration de quatre logements 43, boulevard Carnot et de quatre logements 9, rue Alphonse Legros - Construction de cinq logements 122, boulevard des Bourroches et de quatorze logements rue de Chateaubriand - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Logement à loyer modéré - 22, rue Charles Dumont - Acquisition d'une remise et d'une portion de cour

Logement à loyer modéré - 22, rue Charles Dumont - Cession d'une remise et d'une portion de cour à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Quartiers de Pouilly - Classement de voies dans le domaine public communal

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du parc Valmy - Suppression de servitudes

Impasse Champeau - Prolongement - Emplacement réservé n° 162 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dijon - Désaffectation du domaine communal - Cession partielle du chemin rural n° 33 et d'un fossé à la commune de Qu etigny

Fêtes de fin d'année - Installation d'une patinoire extérieure place de la République - Tarifs d'entrée - Redevance d'occupation du domaine public

Fêtes de fin d'année - Marché de Noël - Association "Dijon Je t'Aime" - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association

Acquisition d'articles de quincaillerie et de petit outillage, de produits sidérurgiques, de matériels de plomberie et de chauffage, de matériels électriques et d'éclairage intérieur - Mise en appel d'offres - Groupement de commandes - Ajout de la régie personnalisée du Grand Théâtre

Palais des Ducs - Travaux de rénovation de la sécurité "incendie"- Première tranche - Marché passé entre la Ville et la société Lorrilliard - Lot n° 3 : création d'un nouveau poste de contrôle de sécurité - Avenant n° 1

Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Approbation de l'avant-projet - Montant prévisionnel des travaux - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et le groupement Michel Rémon et Igrec Ingénierie : consistance des missions : avenant n°1

Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marchés passés entre la Ville et les sociétés Elyo Suez (lot n° 1) et Martin (lot n° 3) - Avenants n° 1

Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et le groupement d'entreprises dont le mandataire est la société Soparec - Avenant n° 1

Association départementale d'éducation populaire « Culture et Bibliothèques pour Tous » (CBPT) - Mise à disposition de locaux propriétés de la Ville, 2-4 allée Darius Milhaud - Reconduction - Convention à passer entre les parties

Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres - Demandes de subventions

Muséum Jardin des Sciences - Conservation et mise en valeur des herbiers - Demande de subvention

Année 2006 - Soutien financier de la Ville à un athlète dijonnais - Contrat de partenariat

Eclairage public - Marché de maintenance globale des ouvrages - Bilan 2003-2006 - Information du Conseil Municipal

Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'administration - Fixation du nombre de membres - Représentation de la Ville

Fiscalité - Instauration de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles

Organismes divers - Attributions de subventions

Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 4

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Information du Conseil Municipal

Maison de retraite "Saint Philibert" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts d'un montant total de 4 200 000 -

Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Adhésion de la commune de Fénay à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Groupement de commandes « e-bourgogne » - Convention d'adhésion - Avenant n°1

Activités liées à l'enfance et à la jeunesse - Maintenance et développement du logiciel de gestion et de facturation - Marché négocié sans mise en concurrence à passer entre la Ville et la société Sigec

Téléphonie - Fourniture de services de télécommunications - Marché passé entre la Ville et la société France Telecom - Lot n°1 (abonnements et raccordements des accès numériques primaires et de base) : avenant n°1 - Lot n°6 (accès Internet) : avenant n°1

Acquisition de serveurs ainsi que des périphériques, logiciels et prestations associés - Marché passé entre la Ville et la société Computacenter - Avenant n°1

Personnel municipal - Politique d'achat - Création d'un poste de Directeur Général Adjoint

Personnel municipal - Adhésion de la Ville au Club des Utilisateurs des Logiciels de Sédit Marianne (CUSMA)

Personnel municipal - Maison des Jeunes et de la Culture Bourroches - Valendons - Mise à disposition d'un agent supplémentaire de la Ville

Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Clavière Viandes - Autorisation d'exploiter un atelier de transformation de viande - Avis du Conseil Municipal

Installations classées pour la protection de l'environnement - Société de Production Pharmaceutique et d'Hygiène - Activités de fabrication et de conditionnement de produits pharmaceutiques, cosmétiques et d'hygiène - Régularisation administrative - Avisdu Conseil Municipal

Traitement des déchets spéciaux produits par les services municipaux - Marché complémentaire à passer avec la société Sétéo

Compte rendu