Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil municipal du 17 décembre 2007

FINANCES
VD2007-12-17_001
Budget Primitif pour l'exercice 2008 - Rapport général
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2007-12-17_002
Groupe scolaire Montmuzard - Démolition-reconstruction - Création d'un nouveau groupe scolaire (écoles maternelle et élémentaire) et d'un centre de loisirs - Désignation du maître d'œuvre - RETIRE DE l'ORDRE DU JOUR
VD2007-12-17_003
Avenue Champollion - Travaux de requalification - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés
URBANISME
VD2007-12-17_004
Europan 8 - Requalification du quartier du pont des Tanneries - Etude de faisabilité urbaine, architecturale et environnementale - Définition de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du cabinet d'étude - Demande de subvention
VD2007-12-17_005
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat des Faubourgs - Suivi - animation - Bureau d'études Citémétrie - Mission d'assistance spécifique - Marché complémentaire
VD2007-12-17_006
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Convention de financement passée entre la Ville et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Prorogation - Avenant n°2
VD2007-12-17_007
Centre Hospitalier Universitaire (C.H.U.) - Pôle de biologie médicale - Rue Docteur Maurice Dubard - Déclassement partiel du domaine public communal - Cession d'une emprise au C.H.U.
VD2007-12-17_008
Zone d'activités Dijon - Saint-Apollinaire - Rue Docteur Quignard - Déclassement partiel du domaine public communal - Cession d'une emprise
PATRIMOINE
VD2007-12-17_009
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et le groupement d'entreprises dont le mandataire est la société Soparec - Avenant n° 3
VD2007-12-17_010
Patinoire - Remplacement du système de refroidissement - Lancement de la consultation - Signature du marché - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
VD2007-12-17_011
Remplacement de transformateurs au pyralène - Année 2008 - Mise en appel d'offres
VD2007-12-17_012
Groupe scolaire Chevreul - Ecole élémentaire - Classe d'Intégration Scolaire (C.L.I.S.) - Installation d'un ascenseur - Mise en conformité des locaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre -Demande de permis de construire - Demandes de subventions
VD2007-12-17_013
Groupe scolaire York - Ecole élémentaire - Bâtiment D - Rénovation des locaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la consultation - Signature des marchés - Demandes de permis de construire - Demandes de subventions
SPORTS
VD2007-12-17_014
Salles et stades municipaux - Pôles de gardiennage - Extension du dispositif - Installation de dispositifs d'accès sécurisés et d'équipements d'alarme « incendie » et « anti-intrusion » - Définition de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés
VD2007-12-17_015
Association et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais Côte d'Or - Saison 2007-2008 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général: conventions de financement - Commande de prestations de service: marché négocié sansmise en concurrence
VD2007-12-17_016
Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais Côte d'Or - Mise à disposition du stade Bourillot - Instauration d'une indemnité de location d'équipements sportifs - Saison 2007-2008 - Convention
VD2007-12-17_017
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2007-2008 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 3 août 2007 - Avenant n°1
VD2007-12-17_018
Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2007-2008 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
VD2007-12-17_019
Cercle Laïque Dijonnais (CLD) - Convention d'objectifs et de moyens
VD2007-12-17_020
Projet Educatif Local - Gestion des structures d'accueil de jeunes dans les quartiers dijonnais - "Accueils jeunes" Greuze, du Petit-Cîteaux, Pouilly-Stalingrad et Mansart - Animateur supplémentaire - Marchés passés entre la Ville et la fédération régionale Léo Lagrange - Avenant n°1
VD2007-12-17_021
Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Gestion du centre de loisirs du centre social de la Fontaine d'Ouche - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
VD2007-12-17_022
Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Gestion du centre de loisirs du château de Pouilly - Subvention de la Ville - Actualisation de la base de calcul - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
VD2007-12-17_023
Centres de loisirs périscolaires - Prestations d'accompagnement scolaire - Marché passé entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n° 1 - Marché complémentaire
VD2007-12-17_024
Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré de la Côte d'Or (USEP21) - Actions d'accompagnement scolaire - Subvention de la Ville - Actualisation de la base de calcul - Convention passée entre la Ville et l'association le 22 juin 2006 - Avenant n°1
CULTURE
VD2007-12-17_025
Archives municipales - Dépôt de documents de Madame Colette Voillot - Contrat de dépôt
VD2007-12-17_026
Archives municipales - Dépôt de documents de Monsieur Christian Berthier - Contrat de dépôt
VD2007-12-17_027
Bibliothèque municipale - Prêt de documents aux usagers -  Extension à la bibliothèque d'étude
VD2007-12-17_028
Bibliothèque municipale  - Don des photographies et « planches-contact » préparatoires réalisées pour l'exposition « Dijon vu par Yves Guillot , 2006 » -  Contrat de donation
VD2007-12-17_029
Restauration d'immeubles ou de lieux anciens  - Octroi de primes
VD2007-12-17_030
Conception et installation d'enseignes - Octroi de primes
VD2007-12-17_031
Duo Dijon - Saison 2008 - 2009 - Prestations de communication - Mise en appel d'offres ouvert -Groupement de commandes Ville-Régie personnalisée du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres ouvert - Signature des marchés
VD2007-12-17_032
Musée d'Art Sacré - Restauration d'oeuvres - Demandes de subventions
VD2007-12-17_033
Musée archéologique - Acquisition d'un ensemble de pièces de la collection Guyot-Bertrand  -Demandes de subventions
VD2007-12-17_034
Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2008 - Demandes de subventions
VD2007-12-17_035
Association Musique Danse Bourgogne - Adhésion de la Ville
COMMERCE
VD2007-12-17_036
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2008
SOLIDARITÉ
VD2007-12-17_037
Contrat « enfance-jeunesse » conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet « enfance » - Années 2007 - 2009 - Avenant n°1
EDUCATION
VD2007-12-17_038
Comité de Coordination des Collectivités (CCC) - Adhésion de la Ville
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_039
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2006 - Information du Conseil Municipal
VD2007-12-17_040
Fort de la Motte Giron - Mise en place d'un chantier forestier - Convention passée entre la Ville et la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse - Avenant n° 1
VD2007-12-17_041
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Plasto - Autorisation d'exploiter - Mise à jour des prescriptions - Unité de thermoformage de Chenôve - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2007-12-17_042
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°5
VD2007-12-17_043
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2007
VD2007-12-17_044
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008
VD2007-12-17_044A
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008 - ANNEXES
VD2007-12-17_045
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
VD2007-12-17_046
Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et
VD2007-12-17_047
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_048
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal
VD2007-12-17_049
Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal
VD2007-12-17_050
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal
VD2007-12-17_051
Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal
PERSONNEL
VD2007-12-17_052
Personnel municipal - Définition des ratios d'avancement de grade
VD2007-12-17_053
Personnel municipal - Renouvellement de contrat
CONSEIL MUNICIPAL
VD2007-12-17_054
Compte rendu

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon