Élection d’un nouvel adjoint au Maire

Budget Primitif 2018

ANNEXES - Budget Primitif 2018

Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie

ANNEXES - Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie

Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

ANNEXES - Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 1 - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 1 - Approbation du cahier des charges

67 rue du Faubourg Raines – Cession d'appartements

ANNEXES - 67 rue du Faubourg Raines – Cession d'appartements

Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés

GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence

Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention

Fusion des périmètres scolaires des écoles maternelles Montchapet et Hauts de Montchapet

Matériel informatique des écoles - Nouveau plan d'équipement - Convention de partenariat entre la Ville et l'Éducation Nationale

ANNEXES - Matériel informatique des écoles - Nouveau plan d'équipement - Convention de partenariat entre la Ville et l'Éducation Nationale

Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2017- 2018 - Attribution

Contrat Enfance Jeunesse - Signature d'un contrat n°4 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2018-2021 - Décision de principe

Délégation de service public des multi-accueils Junot et Roosevelt - Prorogation - Avenant n°1

ANNEXES - Délégation de service public des multi-accueils Junot et Roosevelt - Prorogation - Avenant n°1

Multi-accueil Petite enfance Roosevelt - centre de consultations du service de la Protection Maternelle Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention

ANNEXES - Multi-accueil Petite enfance Roosevelt - centre de consultations du service de la Protection Maternelle Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention

Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2018 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement

Gymnase Marcelle Pardé – réfection du sol de l'aire de jeux et Piscine de la Fontaine d'Ouche – Travaux d'efficacité énergétique – Demandes de subventions

Stade des Bourroches - Travaux d'aménagement de locaux à usage de vestiaires - Attribution d'une subvention d'investissement - convention de financement tripartite Ville de Dijon - SNCF - Union Sportive des Cheminots Dijonnais

ANNEXES - Stade des Bourroches - Travaux d'aménagement de locaux à usage de vestiaires - Attribution d'une subvention d'investissement - convention de financement tripartite Ville de Dijon - SNCF - Union Sportive des Cheminots Dijonnais

Cité internationale de la gastronomie et du vin – Équipements scénographiques – Financement – Participation de la Ville

ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin – Équipements scénographiques – Financement – Participation de la Ville

« Dijon vu par... » - Édition 2018 - Choix de l'artiste

Régies personnalisée de La Vapeur et de l’Opéra de Dijon - Convention de gestion - Fonctionnement et investissement 2018 - Subventions de la Ville

ANNEXES - Régies personnalisée de La Vapeur et de l’Opéra de Dijon - Convention de gestion - Fonctionnement et investissement 2018 - Subventions de la Ville

Musées : mise à disposition d'un local au Centre Hospitalier La Chartreuse

ANNEXES - Musées : mise à disposition d'un local au Centre Hospitalier La Chartreuse

Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2018 - exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2018

ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2018 - exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2018

Ouvertures dominicales 2018

Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes

ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Autorisations de programme et d'engagement - Musée des Beaux-Arts et Gestion connectée de l'espace public

Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2018

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2018

Télétransmission des documents budgétaires – Avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires – Avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Temps de travail des agents des services de la Ville de Dijon

Démarche de résorption de l'emploi précaire

Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement

ANNEXES - Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement

Rapport des délégations du Maire

Vœu appelant l'État à maintenir le siège du CROUS à Dijon