Budget Primitif 2017

ANNEXES - Budget Primitif 2017

Ouverture et ajustements de crédits – Décision modificative n°3

ANNEXES - Ouverture et ajustements de crédits – Décision modificative n°3

Point de situation suite aux recommandations formulées dans le rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Ville, au titre des exercices 2008 et suivants, présenté au conseil municipal du 25 janvier 2016 – Information du Conseil Municipal

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenants n°4 et 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenants n°4 et 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Rattachement de Dijon Habitat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon

Avenue de Stalingrad - Acquisition d'une emprise foncière sur une copropriété

ANNEXES - Avenue de Stalingrad - Acquisition d'une emprise foncière sur une copropriété

Approbation de l'Agenda d'accessibilité programmée de la Ville de Dijon

ANNEXES - Approbation de l'Agenda d'accessibilité programmée de la Ville de Dijon

Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés

Demande de subvention à la DRAC Bourgogne pour le projet « Raconte-moi ta langue » conduit dans les écoles de Fontaine d'Ouche

Projet de Gestion Centralisée de l'Espace Public (CREM) - Demandes de subventions

Politique de prévention de la délinquance - mise en œuvre du rappel à l'ordre – rapport d'information

Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention

Accueils de loisirs extra-scolaires - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les PEP 21, le Comité d'établissement régional SNCF et la MJC Montchapet - Renouvellement

ANNEXES - Accueils de loisirs extra-scolaires - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les PEP 21, le Comité d'établissement régional SNCF et la MJC Montchapet - Renouvellement

Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2016-2017 - Attribution

ANNEXES - Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2016-2017 - Attribution

Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or, Club des Patineurs et Hockeyeurs Dijonnais - Missions d'intérêt général - Année 2017 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement

ANNEXES - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or, Club des Patineurs et Hockeyeurs Dijonnais - Missions d'intérêt général - Année 2017 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement

Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations - Association Sportive de la Fontaine d'Ouche, Association Jeunes Dijon Foot 21, Cercle Sportif Laïque Dijonnais : Avenant n°1 - Tennis Club Dijonnais : Renouvellement

ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations - Association Sportive de la Fontaine d'Ouche, Association Jeunes Dijon Foot 21, Cercle Sportif Laïque Dijonnais : Avenant n°1 - Tennis Club Dijonnais : Renouvellement

Association Stade Dijon Côte d'Or - Stade Bourillot - Création de locaux à usage de vestiaires - Attribution d'une subvention d'investissement - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels

ANNEXES - Association Stade Dijon Côte d'Or - Stade Bourillot - Création de locaux à usage de vestiaires - Attribution d'une subvention d'investissement - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels

Régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon ? Fonctionnement 2017 ? Subvention de la Ville

La Minoterie ? Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour la direction du pôle « jeune public » ? Avenant n° 2

ANNEXES - La Minoterie ? Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour la direction du pôle « jeune public » ? Avenant n° 2

« Dijon vu par... » ? Édition 2017 ? Choix de l'artiste

Établissements culturels ? Demandes de subventions

Archives municipales - Tarification de la prise de vue numérique - Approbation

Direction des Musées et du Patrimoine - Musées - Harmonisations tarifaires - Règlement intérieur - Approbation

ANNEXES - Direction des Musées et du Patrimoine - Musées - Harmonisations tarifaires - Règlement intérieur - Approbation

Coopération décentralisée - Association JEREMI, projet « Eau-Ecole-Santé » - Convention d'objectifs entre la Ville de Dijon, le Grand Dijon et l'association « JEREMI »

ANNEXES - Coopération décentralisée - Association JEREMI, projet « Eau-Ecole-Santé » - Convention d'objectifs entre la Ville de Dijon, le Grand Dijon et l'association « JEREMI »

Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon

ANNEXES - Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon

Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation

ANNEXES - Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation

Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017

ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017

Politique locale de l'habitat et du logement - Réduction des charges des ménages les plus modestes - Projet « Bien vivre dans son logement »

ANNEXES - Politique locale de l'habitat et du logement - Réduction des charges des ménages les plus modestes - Projet « Bien vivre dans son logement »

Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin Dijonnais - Conventions d'objectifs et de moyens - Renouvellement

ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin Dijonnais - Conventions d'objectifs et de moyens - Renouvellement

Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer avec : la Fédération Léo Lagrange (Mansart) et les Maisons des Jeunes et de la Culture

ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer avec : la Fédération Léo Lagrange (Mansart) et les Maisons des Jeunes et de la Culture