Transformation de la Communauté urbaine du Grand Dijon en Métropole - Avis du Conseil municipal sur l’adoption par décret du statut de Métropole au sens de l’article L 5217-1 du CGCT

Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2017

Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) – Contribution au débat public

ANNEXES - Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) – Contribution au débat public

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 2 - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 2 - Approbation du cahier des charges

Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cession d'une emprise foncière à la SNC Ibis Clemenceau

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cession d'une emprise foncière à la SNC Ibis Clemenceau

Avenue Jean Jaurès - Boulevard des Diables Bleus - Emplacement réservé n°75 - Aménagement d'un giratoire - Acquisition d'emprises foncières sur le Groupe Guyot - Sotad

ANNEXES - Avenue Jean Jaurès - Boulevard des Diables Bleus - Emplacement réservé n°75 - Aménagement d'un giratoire - Acquisition d'emprises foncières sur le Groupe Guyot - Sotad

19, rue Montmartre - Emplacement réservé n°78 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCI Egalité Montmartre

ANNEXES - 19, rue Montmartre - Emplacement réservé n°78 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCI Egalité Montmartre

Rente de Giron - Cession de parcelles au Grand Dijon

ANNEXES - Rente de Giron - Cession de parcelles au Grand Dijon

7, rue Docteur Chaussier - Cession d'un ensemble immobilier - Engagement de la consultation

ANNEXES - 7, rue Docteur Chaussier - Cession d'un ensemble immobilier - Engagement de la consultation

Contrat de Ville - Présentation de la programmation 2017

ANNEXES - Contrat de Ville - Présentation de la programmation 2017

Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance (FIPD) Année 2016-2017 - Demandes de subventions

GEMAPI Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations. Prise de la compétence par anticipation pour anticipation immédiat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon

Charte des jardins partagés de la Ville de Dijon

ANNEXES - Charte des jardins partagés de la Ville de Dijon

Jardin des Sciences/Plan biodiversité - demandes de subventions

Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2017 - Avis du Conseil Municipal

Délégation du service public des multi-accueils Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence

Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne

ANNEXES - Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne

Structures d'accueil de la Petite Enfance - Divers travaux - Demandes de subventions - Transfert du Relais d'Assistantes Maternelles d'Alembert - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subvention

Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2017 - Attribution de subventions aux clubs

Année 2017 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

ANNEXES - Année 2017 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

École Supérieure de Musique Bourgogne – Franche Comté (ESM Bourgogne – Franche Comté) – Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2016-2017 - Avenant n° 8

ANNEXES - École Supérieure de Musique Bourgogne – Franche Comté (ESM Bourgogne – Franche Comté) – Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2016-2017 - Avenant n° 8

Classement de la Ville de Dijon en "commune touristique"

ANNEXES - Classement de la Ville de Dijon en "commune touristique"

SDAT/SDAT'Entreprise - collecteurs de textiles, linge de maison et chaussures au sein des services - convention à signer entre la SDAT, la Communauté Urbaine Grand Dijon, la Ville de Dijon, le CCAS.

ANNEXES - SDAT/SDAT'Entreprise - collecteurs de textiles, linge de maison et chaussures au sein des services - convention à signer entre la SDAT, la Communauté Urbaine Grand Dijon, la Ville de Dijon, le CCAS.

OPAD, l'association des seniors dijonnais - Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action sociale de Dijon et l'association.

ANNEXES - OPAD, l'association des seniors dijonnais - Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action sociale de Dijon et l'association.

Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne – Convention d'objectifs et de moyens

ANNEXES - Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne – Convention d'objectifs et de moyens

Budgets participatifs – Installation d'agrès sportifs de type Street Workout – Année 2017 – Demande de subvention au titre du CNDS (Centre National pour le Développement du Sport).

Organismes divers - attributions de subventions – Année 2017

ANNEXES - Organismes divers - attributions de subventions – Année 2017

Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Centre de Rencontres Internationales et de Séjour Dijonnais (CRISD) – réaménagement d’emprunt - Demande de garantie d'emprunt

ANNEXES - Centre de Rencontres Internationales et de Séjour Dijonnais (CRISD) – réaménagement d’emprunt - Demande de garantie d'emprunt

Dijon Habitat – réaménagements d’emprunts - Demande de maintien des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Dijon

ANNEXES - Dijon Habitat – réaménagements d’emprunts - Demande de maintien des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Dijon

Rénovation de divers bâtiments – Demandes de subventions

ANNEXES - Rénovation divers bâtiments - demande de subventions

Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution – Délégation de signature - Mise à jour.

Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection – Modification de composition

Adhésion de la Ville à Atmosf'air et désignation d'un représentant

Renouvellement des élus du COS du Crédit municipal