Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2016

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable ? Année 2014

ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable ? Année 2014

Cité internationale de la gastronomie et du vin et écoquartier – Acquisition du site de l'hôpital général – Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or – Cession du site par promesse de vente à Eiffage

ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin et écoquartier – Acquisition du site de l'hôpital général – Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or – Cession du site par promesse de vente à Eiffage

Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2015

ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2015

Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat

ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat

Zone d'Aménagement Concerté Écocité jardin des maraîchers - Cession du lot 1C1 - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité jardin des maraîchers - Cession du lot 1C1 - Approbation du cahier des charges

Installation classée pour la protection de l'environnement – Demande d'enregistrement déposée par la Société SCHNEIDER ELECTRIC SA, en vue de l'extension de son activité de travail mécanique des métaux et alliages sur le site de l'unité de production de DIJON-Epirey, 6-8 rue du Bailly

Musée archéologique de Dijon ? Convention de gestion entre la Ville et la Direction Régionale des Finances Publiques de Bourgogne et du département de la Côte d'Or.

ANNEXES - Musée archéologique de Dijon ? Convention de gestion entre la Ville et la Direction Régionale des Finances Publiques de Bourgogne et du département de la Côte d'Or.

Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon ? Fonctionnement 2016 ? Subventions de la Ville

Mobilité internationale des jeunes dijonnais - appel à projet du ministère des affaires étrangères et du développement international - Demande de subvention

Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public

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Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification

ANNEXES - Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification

Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange

ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange

Cession des actions détenues par la Ville de Dijon dans le capital de la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)

Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2014 et budget 2015 - Information du Conseil Municipal

Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €

Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal

ANNEXES - Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal

Action en justice contre les auteurs des détournements par abus de confiance des caisses des horodateurs de la Ville de Dijon ou de recel de ces détournements

Dégradations commises au cours d'une manifestation le 1er novembre 2014 – Indemnisation par l’État des dommages subis par la Ville – Transaction

ANNEXES - Dégradations commises au cours d'une manifestation le 1er novembre 2014 – Indemnisation par l’État des dommages subis par la Ville – Transaction

Secrétariat du comité médical et de la commission de réforme : adhésion au centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or

Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations - Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Renouvellement - Tennis Club Dijonnais - Avenant n°2

ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations - Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Renouvellement - Tennis Club Dijonnais - Avenant n°2

Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2016 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement

ANNEXES - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2016 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement

Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2015-2016 – Attribution

ANNEXES - Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2015-2016 – Attribution

Rapport des délégations du Maire