Régie de recettes des horodateurs – Remise gracieuse – Avis du Conseil Municipal

Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2015 – Approbation

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2015 – Approbation

ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2015 – Approbation

Exercice 2015 - Affectation des résultats

Budget Supplémentaire de l'exercice 2016 - Décision modificative n°2 – Approbation

ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2016 - Décision modificative n°2 – Approbation

Produits irrécouvrables - Admission en non valeur

Organismes divers - Attributions de subventions

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions

Budget principal - Actualisation des méthodes d'amortissement des immobilisations

Rénovation urbaine – Projet de protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération – Approbation

ANNEXES - Rénovation urbaine – Projet de protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération – Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1A - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1A - Approbation du cahier des charges

Élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la communauté urbaine de Dijon – Débat sur les orientations

ANNEXES - Élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la communauté urbaine de Dijon – Débat sur les orientations

Tranquillité Publique – Vidéoprotection – Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2016 -

Convention de mixité sociale – Approbation

ANNEXES - Convention de mixité sociale – Approbation

Centre Dauphine - Servitude de passage - Modalités d'exercice

4, rue Chancelier de l'Hospital - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier

ANNEXES - 4, rue Chancelier de l'Hospital - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier

21-23, rue du Petit Potet - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier

ANNEXES - 21-23, rue du Petit Potet - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier

Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 19

ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 19

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement – COLAS EST – Exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires au lieu-dit « Le Paquier de Bray » à Dijon – Cessation partielle d'activité – Usage futur du site

Convention conclue entre la Ville de Dijon et l'association les PEP 21 pour l'emploi d'un(e) référent(e) de parcours pour l'accompagnement individualisé des enfants en difficulté

ANNEXES - Convention conclue entre la Ville de Dijon et l'association les PEP 21 pour l'emploi d'un(e) référent(e) de parcours pour l'accompagnement individualisé des enfants en difficulté

Modification du réglement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant

ANNEXES - Modification du réglement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant

Soutien à la candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques d'été 2024

Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy et gymnase des Bourroches - Travaux de rénovation des toitures - Demandes de subvention

Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2016

ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2016

Bibliothèque municipale - Association des ludothèques françaises et association Réseau Carel   Adhésion de la Ville

Politique municipale d'action sociale – Dispositif d'accompagnement des publics marginaux à la rue.

ANNEXES - Politique municipale d'action sociale – Dispositif d'accompagnement des publics marginaux à la rue.

Schéma de développement des structures de quartiers - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre les Maisons des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et Dijon Bourroches-Valendons avec la Ville de Dijon - Avenants

ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartiers - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre les Maisons des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et Dijon Bourroches-Valendons avec la Ville de Dijon - Avenants

Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange Centre Est pour le quartier Chevreul-Parc – Gestion des accueils de loisirs extrascolaires Tempo et Colombière - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les PEP21

ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange Centre Est pour le quartier Chevreul-Parc – Gestion des accueils de loisirs extrascolaires Tempo et Colombière - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les PEP21

Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l’État (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 "Les PEP21" - Renouvellement

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Locaux Collectifs Résidentiels - Transfert de la gestion et de la location à la Ville – règlement intérieur

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Locaux Collectifs Résidentiel - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la ville de Dijon et son CCAS - Modification de l'annexe 1

ANNEXES - Locaux Collectifs Résidentiel - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la ville de Dijon et son CCAS - Modification de l'annexe 1

Droits de stationnement des taxis – Augmentation du tarif de la redevance semestrielle

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2017

Actualisation des tarifs de la Station 3D de la Ville de Dijon

Salles Municipales - Salle des Actes - Modalités de mise à disposition - Règlement Intérieur et Tarification

Modification du régime des astreintes

Action de la Ville de Dijon en faveur de ses agents handicapés - Programme 2016-2018 - Convention à conclure entre la Ville et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)