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Conseil municipal du 30 janvier 2006

EDUCATION
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Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2006 - Avis du Conseil Municipal
CULTURE
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Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Désignation du maître d'oeuvre
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Pôle d'art contemporain - Aménagement du site de l'Usine - Convention à passer entre la Ville, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon, l'Etat, le Département de la Côte d'Or, la Région Bourgogne et l'association Le Coin du Miroir
URBANISME
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Création d'une nouvelle mairie annexe place Granville - Aménagement des locaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Mode de passation des marchés - Demandes de subventions - Demandes de permis de construire
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Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition et amélioration de neuf logements - Rue de la Prévôté - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
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Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de quatre vingt un logements - Quartier Junot - Îlots J-K et N - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
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Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté (SAFC) - Construction de huit maisons - Quai de Belfort - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
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Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de soixante trois logements - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
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Logement à loyer modéré - Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de quatre vingt quatorze logements places des Savoirs et Centrale, aux Grésilles, ainsi que ruesFrançois Dameron et Robert Folz - Participation de la Ville
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Logement à loyer modéré - Rue de Metz - Cession d'un appartement à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
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Logement à loyer modéré - Rue chancelier de l'Hospital - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
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Logement à loyer modéré - Rue Bénigne Fremyot - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais
[A classer];[A classer]
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Contrat de ville - Programmation 2006
CULTURE
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Régie du Grand Théâtre - Subvention d'équilibre - Avenant n° 3 à la convention du 13 septembre 2002
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Musée d'Art Sacré - Convention de dépôt
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Auditorium - Nettoyage des locaux - Mise en appel d'offres ouvert
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
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Cité administrative Dampierre - Mise en sécurité - Troisième phase - Renforcement des structures du bâtiment B - Mise en appel d'offres
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Remplacement de transformateurs au pyralène - Année 2006 - Mise en appel d'offres
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Direction des espaces verts et de l'environnement de la Ville - Construction d'un dépôt pour le secteur "Bourillot-Colombière" - Changement de maître d'oeuvre - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la procédure de consultation - Mode de passation des marchés
VOIRIE - CIRCULATION
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Aménagement de la rue Paul Gaffarel - Modification du phasage des travaux - Convention passée entre la Ville et le Centre Hospitalier Universitaire - Avenant n°1
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Signalisation tricolore - Fourniture de lanternes, de supports et de boîtiers de raccordement - Mise en appel d'offres
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Parking Tivoli - Berbisey - Mise à disposition d'un emplacement de stationnement - Convention à passer entre la Ville et la Sci Bienfaisance et Corroyeurs
CONSEIL MUNICIPAL
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Société des Pompes Funèbres Générales - Demande d'extension de la chambre funéraire 14, rue Alfred de Musset - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Exploitation d'un centre de tri de déchets - Avis du Conseil Municipal
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Etablissement Français du Sang - Transfert d'activités sur le site du plateau technique de biologie du Centre Hospitalier Universitaire - Avis du Conseil Municipal
PERSONNEL
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Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs
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Personnel municipal - Dispositif «contrats d'avenir »
VD2006-01-30_1384
Personnel municipal - Recrutement par contrat d'un ingénieur administrateur de données "ressources humaines"
URBANISME
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Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon - Construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le quartier de Pouilly - Attribution d'une subvention
FINANCES
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Organismes divers - Attributions de subventions
COMMERCE
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Centre de Formation d'Apprentis (CFA) La Noue - Association de Gestion et de Développement du Centre de Formation des Apprentis Interprofessionnels de la Côte d'Or - Cotisation
FINANCES
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Régie de la Vapeur - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 46 500 - contracté auprès de la Société Générale
VD2006-01-30_1389
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse d'intérêts de retards
VD2006-01-30_1390
Réforme de l'instruction budgétaire et comptable M 14 applicable au 1er janvier 2006 - Mise en place d'un régime de provisions basé sur des risques réels
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-01-30_1391
Rapport d'autorisation de signature
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-01-30_1392
Compte-rendu
EDUCATION
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Bourses municipales - Année scolaire 2005-2006 - Attributions

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