Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Avenue Jean Jaurès - Cession d'une parcelle de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Avenue Jean Jaurès - Cession d'une parcelle de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Route de Langres - Echange de parcelles de terrain

ANNEXES - Route de Langres - Echange de parcelles de terrain

Plateau de la Cras - Cession de terrains au Grand Dijon

ANNEXES - Plateau de la Cras - Cession de terrains au Grand Dijon

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2015 et Avenant n°4 - Approbation

Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon

Stade Bourillot - Travaux de rénovation des vestiaires - Demandes de subventions

Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt

ANNEXES - Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt

Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

ANNEXES - Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque