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conseil municipal du 16 novembre 2020

FINANCES
DELIB_VD2020_11_16_001_20201116.PDF
Aide exceptionnelle à la métropole Nice–Côte d’Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_11_16_002A_20201116.pdf
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2020
DELIB_VD2020_11_16_002_20201116.PDF
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2020
PERSONNEL
DELIB_VD2020_11_16_003A_20201116.pdf
Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
DELIB_VD2020_11_16_003_20201116.pdf
Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
FINANCES
DELIB_VD2020_11_16_004A_20201116.pdf
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2021
DELIB_VD2020_11_16_004_20201116.PDF
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2021
URBANISME
DELIB_VD2020_11_16_005A_20201116.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Avenue 4 » - Avis sur le cahier des charges de cession de terrain
DELIB_VD2020_11_16_005_20201116.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Avenue 4 » - Avis sur le cahier des charges de cession de terrain
DELIB_VD2020_11_16_006A_20201116.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 1B et 1C2 – Avis sur le cahier des charges de cession de terrain
DELIB_VD2020_11_16_006_20201116.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 1B et 1C2 – Avis sur le cahier des charges de cession de terrain
DELIB_VD2020_11_16_007A_20201116.pdf
Rénovation urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation
DELIB_VD2020_11_16_007_20201116.PDF
Rénovation urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation
DELIB_VD2020_11_16_008A_20201116.pdf
Îlot Tivoli – Sainte-Anne – Lancement d'une consultation de maîtrise d’œuvre
DELIB_VD2020_11_16_008_20201116.PDF
Îlot Tivoli – Sainte-Anne – Lancement d'une consultation de maîtrise d’œuvre
DELIB_VD2020_11_16_009A_20201116.pdf
Candidature du projet dit "Bruges II" à la labellisation nationale écoQuartier - Signature de la charte
DELIB_VD2020_11_16_009_20201116.PDF
Candidature du projet dit "Bruges II" à la labellisation nationale écoQuartier - Signature de la charte
DELIB_VD2020_11_16_010A_20201116.pdf
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5
DELIB_VD2020_11_16_010_20201116.PDF
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_11_16_011_20201116.PDF
Rapport 2019 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
EDUCATION
DELIB_VD2020_11_16_012A_20201116.pdf
Don de denrées alimentaires – Convention entre la Ville de Dijon et les acteurs de l’aide alimentaire
DELIB_VD2020_11_16_012_20201116.PDF
Don de denrées alimentaires – Convention entre la Ville de Dijon et les acteurs de l’aide alimentaire
CULTURE
DELIB_VD2020_11_16_013A_20201116.pdf
Bibliothèque municipale - Résidence artistique en bande dessinée - Convention à conclure entre la Ville et France Urbaine
DELIB_VD2020_11_16_013_20201116.PDF
Bibliothèque municipale - Résidence artistique en bande dessinée - Convention à conclure entre la Ville et France Urbaine
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_11_16_014A_20201116.pdf
Commissions de quartier - Modification du dispositif
DELIB_VD2020_11_16_014_20201116.PDF
Commissions de quartier - Modification du dispositif
DELIB_VD2020_11_16_015A_20201116.pdf
Avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
DELIB_VD2020_11_16_015_20201116.PDF
Avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
DELIB_VD2020_11_16_016A_20201116.pdf
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2020
DELIB_VD2020_11_16_016_20201116.PDF
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2020
DELIB_VD2020_11_16_017_20201116.PDF
Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)
DELIB_VD2020_11_16_018_20201116.PDF
Désignation des représentants de la Ville de Dijon à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Dijon Métropole
DELIB_VD2020_11_16_019_20201116.PDF
Commission de contrôle financier – Composition
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2020_11_16_020A_20201116.pdf
Conseil Municipal de la Ville de Dijon – Règlement Intérieur
DELIB_VD2020_11_16_020_20201116.PDF
Conseil Municipal de la Ville de Dijon – Règlement Intérieur
DELIB_VD2020_11_16_021_20201116.PDF
Elus – Prise en charge des frais de garde liés aux charges familiales des élus
DELIB_VD2020_11_16_022_20201116.PDF
Commission communale d’accessibilité des personnes handicapées
DELIB_VD2020_11_16_023_20201116.PDF
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations- Constitution
DELIB_VD2020_11_16_024_20201116.PDF
Désignation des représentants de la Ville de Dijon au Centre de Gestion de la Côte d’Or
PERSONNEL
DELIB_VD2020_11_16_025A_20201116.pdf
Personnel municipal – recrutement par contrat du Responsable de la coordination administrative de l’exécutif Dijon / Dijon métropole
DELIB_VD2020_11_16_025_20201116.PDF
Personnel municipal – recrutement par contrat du Responsable de la coordination administrative de l’exécutif Dijon / Dijon métropole
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_11_16_026_20201116.PDF
Rapport des délégations du Maire
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_11_16_027_20201116
Rejet de l'accord de libre-échange avec le MERCOSUR

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