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conseil municipal du 22 mars 2021

EDUCATION
DELIB_VD2021_03_22_001_20210322.PDF
Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2021 - Avis du Conseil Municipal
DELIB_VD2021_03_22_002A_20210322.pdf
Groupes scolaires Voltaire – Petites Roches- Dampierre - Evolution des périmètres scolaires
DELIB_VD2021_03_22_002_20210322.PDF
Groupes scolaires Voltaire – Petites Roches- Dampierre - Evolution des périmètres scolaires
DELIB_VD2021_03_22_003_20210322.PDF
Fusion des écoles maternelle et élémentaire d’application Chevreul
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_03_22_004_20210322.PDF
Délégation du service public des multi-accueils Roosevelt et Junot - Décision de principe de lancement de la procédure de concession de service public
SPORTS
DELIB_VD2021_03_22_005A_20210322.pdf
Année 2021 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat.
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Année 2021 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat.
URBANISME
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Instauration d’un périmètre d’étude de part et d’autre de l’axe d’entrée sud de la Métropole allant de Dijon à Chenôve
DELIB_VD2021_03_22_006_20210322.PDF
Instauration d’un périmètre d’étude de part et d’autre de l’axe d’entrée sud de la Métropole allant de Dijon à Chenôve
DELIB_VD2021_03_22_007A_20210322.pdf
Périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon métropole - Avis de la commune de DIJON
DELIB_VD2021_03_22_007_20210322.PDF
Périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon métropole - Avis de la commune de DIJON
DELIB_VD2021_03_22_008A_20210322.pdf
Rue Ernest Champeaux – Site des Poussots – Cession partielle à la SPLAAD
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Rue Ernest Champeaux – Site des Poussots – Cession partielle à la SPLAAD
DELIB_VD2021_03_22_009A_20210322.pdf
Concession Grand Est – Lot n°4 « Site des Poussots » - Installation de la Ligue Régionale Bourgogne-Franche-Comté de Football – Approbation du bilan prévisionnel d’investissement – Approbation des comptes prévisionnels d’exploitation et de trésorerie – Participation financière de la Ville – Avenant n°6 à la convention de prestation intégrées portant concession d’aménagement – Avance de trésorerie
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Concession Grand Est – Lot n°4 « Site des Poussots » - Installation de la Ligue Régionale Bourgogne-Franche-Comté de Football – Approbation du bilan prévisionnel d’investissement – Approbation des comptes prévisionnels d’exploitation et de trésorerie – Participation financière de la Ville – Avenant n°6 à la convention de prestation intégrées portant concession d’aménagement – Avance de trésorerie
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2021_03_22_010A_20210322.pdf
Contrat de Ville – programmation 2021
DELIB_VD2021_03_22_010_20210322.PDF
Contrat de Ville – programmation 2021
FINANCES
DELIB_VD2021_03_22_011_20210322.PDF
Cité internationale de la gastronomie et du vin – pôle culturel
DELIB_VD2021_03_22_012A_20210322.pdf
Cité internationale de la gastronomie et du vin - Licence de marques
DELIB_VD2021_03_22_012_20210322.PDF
Cité internationale de la gastronomie et du vin - Licence de marques
DELIB_VD2021_03_22_013A_20210322.pdf
Grand Dijon Habitat – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
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Grand Dijon Habitat – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2021_03_22_014A_20210322.pdf
Gestion connectée de l’espace public - Projet OnDijon - Point d’étape - Actualisation de l’autorisation de programme et de l’autorisation d’engagement - Accélération des investissements, particulièrement en matière de tranquillité publique – Demandes de subventions
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Gestion connectée de l’espace public - Projet OnDijon - Point d’étape - Actualisation de l’autorisation de programme et de l’autorisation d’engagement - Accélération des investissements, particulièrement en matière de tranquillité publique – Demandes de subventions
DELIB_VD2021_03_22_015A_20210322.pdf
Ouverture et ajustements de crédits – Décision modificative n°1
DELIB_VD2021_03_22_015_20210322.PDF
Ouverture et ajustements de crédits – Décision modificative n°1
DELIB_VD2021_03_22_016A_20210322.pdf
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
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Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_017_20210322.PDF
Protection fonctionnelle de Monsieur le Maire
DELIB_VD2021_03_22_018A_20210322.pdf
Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
DELIB_VD2021_03_22_018_20210322.PDF
Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
DELIB_VD2021_03_22_019_20210322.PDF
Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Renouvellement
DELIB_VD2021_03_22_020A_20210322.pdf
Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement - Subvention
DELIB_VD2021_03_22_020_20210322.PDF
Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement - Subvention
PERSONNEL
DELIB_VD2021_03_22_021_20210322.PDF
Personnel municipal – création de poste
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_022A_20210322.pdf
Direction des Musées - Convention-cadre de partenariat à conclure entre la Ville et l'Institut National d'Histoire de l'Art
DELIB_VD2021_03_22_022_20210322.PDF
Direction des Musées - Convention-cadre de partenariat à conclure entre la Ville et l'Institut National d'Histoire de l'Art
DELIB_VD2021_03_22_023A_20210322.pdf
Direction des Musées - Acquisitions d’œuvres - Demandes de subventions
DELIB_VD2021_03_22_023_20210322.PDF
Direction des Musées - Acquisitions d’œuvres - Demandes de subventions
DELIB_VD2021_03_22_024A_20210322.pdf
Direction des Musées - Direction des Musées - Exposition  À la mode, l'art de paraître au XVIIIe siècle - Convention de partenariat et convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure entre la Ville et Nantes Métropole - Demande de subventions
DELIB_VD2021_03_22_024_20210322.PDF
Direction des Musées - Direction des Musées - Exposition  À la mode, l'art de paraître au XVIIIe siècle - Convention de partenariat et convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure entre la Ville et Nantes Métropole - Demande de subventions
DELIB_VD2021_03_22_025A_20210322.pdf
Fragments d'une histoire / archéologie dijonnaise - Convention de partenariat à conclure entre la Ville, la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives
DELIB_VD2021_03_22_025_20210322.PDF
Fragments d'une histoire / archéologie dijonnaise - Convention de partenariat à conclure entre la Ville, la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives
DELIB_VD2021_03_22_026_20210322.PDF
Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine - Acquisition sous la forme d'une vente en l'état futur d'achèvement - Travaux modificatifs
DELIB_VD2021_03_22_027_20210322.PDF
Direction des Musées - Adhésion à l'Association des Musées de Bourgogne-Franche-Comté (LAMBFC)
DELIB_VD2021_03_22_028A_20210322.pdf
Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention relative à l’organisation des classes à horaires aménagés musique et danse à conclure entre la Ville et le Collège Marcelle Pardé
DELIB_VD2021_03_22_028_20210322.PDF
Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention relative à l’organisation des classes à horaires aménagés musique et danse à conclure entre la Ville et le Collège Marcelle Pardé
DELIB_VD2021_03_22_029A_20210322.pdf
Festival international « Les écrans de l’aventure » - Édition 2021 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace
DELIB_VD2021_03_22_029_20210322.PDF
Festival international « Les écrans de l’aventure » - Édition 2021 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace
DELIB_VD2021_03_22_030A_20210322.pdf
Établissements culturels - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Maison des Sciences de l’Homme de Dijon
DELIB_VD2021_03_22_030_20210322.PDF
Établissements culturels - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Maison des Sciences de l’Homme de Dijon
RELATIONS INTERNATIONALES
DELIB_VD2021_03_22_031A_20210322.pdf
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens à conclure avec l’association Ombradipeter pour la période 2021-2023
DELIB_VD2021_03_22_031_20210322.PDF
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens à conclure avec l’association Ombradipeter pour la période 2021-2023
COMMERCE
DELIB_VD2021_03_22_032A_20210322.pdf
Convention cadre entre la Chambre d’Agriculture de Côte d’Or, l’association départementale pour le développement du tourisme rural en Côte d’Or (ADTR), Dijon Métropole et la Ville de Dijon
DELIB_VD2021_03_22_032_20210322.PDF
Convention cadre entre la Chambre d’Agriculture de Côte d’Or, l’association départementale pour le développement du tourisme rural en Côte d’Or (ADTR), Dijon Métropole et la Ville de Dijon

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