​Recherche sur les documents des assemblées

Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil de communauté du jeudi 28 janvier 2016

2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_004
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2015
GD2016-01-28_004A
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2015
GD2016-01-28_005
Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
GD2016-01-28_005A
ANNEXES - Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
GD2016-01-28_006
Subvention 2016 à l'Association LARPE
GD2016-01-28_006A
ANNEXES - Subvention 2016 à l'Association LARPE
GD2016-01-28_007
Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
GD2016-01-28_007A
ANNEXES - Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
GD2016-01-28_008
Subvention 2016 au Pôle d'Economie Solidaire
GD2016-01-28_008A
ANNEXES - Subvention 2016 au Pôle d'Economie Solidaire
GD2016-01-28_009
Subvention 2016 à la SCIC L'ENVOL
GD2016-01-28_009A
ANNEXES - Subvention 2016 à la SCIC L'ENVOL