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Conseil d'Administration du 18 décembre 2018

PERSONNEL
CCAS2018-52
Schéma de mutualisation de Dijon Métropole - Adhésion aux services communs proposés - Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Suppressions de postes - Approbation
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-52A
Schéma de mutualisation de Dijon Métropole et de ses communes membres
PERSONNEL
CCAS2018-52B
Convention de mise en place de services communs entre Dijon Métropole, la Ville et le CCAS de Dijon
CCAS2018-52C
Composition des services communs
CCAS2018-52D
Fiche d'impact sur la situation du personnel de la Métropole
CCAS2018-52E
Fiche d'impact sur la situation du personnel Ville et CCAS de Dijon
CCAS2018-52F
Convention de mise à disposition de services communs - passation de marchés
CCAS2018-52G
Convention de mise en place de services communs - Marché RACI
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-52H
Annexe à la convention d'adhésion aux services communs des systèmes d'information et de la donnée
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-53
Budget primitif - exercice 2019
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-54
Résidence Abrioux - Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres
CCAS2018-54A
Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres