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Conseil d'administration du 19 juin 2018

PERSONNEL
CCAS2018-015
Elections professionnelles - modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2018-016
Récapitulatif des marches publics 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-017
Approbation du compte administratif 2017
CCAS2018-018
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal 2017
CCAS2018-019
Affectation des résultats 2017
CCAS2018-020
Admission de créances en non valeur 2018
CCAS2018-021
Décision modificative n°1-2018
CCAS2018-022
Cession d'un véhicule à la SMACL Assurances
CCAS2018-023
Cession d'un véhicule pour destruction
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2018-024
Adhésion à la Fédération d'Actions de Prévention pour l'Autonomie des Seniors de Côte d'Or
CCAS2018-025
Adhésion au Centre Régional d'Etudes, d'Actions et d'Informations (CREAI)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-026
Centre social Balzac - demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse
CCAS2018-027
Don du Crédit Municipal
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-028
CESAM - attribution d'une subvention exceptionnelle pour le projet "Connecté à ma ville"
CCAS2018-029
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - Convention de financement avec le Département de la Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-029A
Convention Revenu de Solidarité Active
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-030
"Maîtrise des énergies et des fluides - actions d'information et de sensibilisation à domicile" - avenant n°2 à la convention partenariale avec PIMMS Dijon
CCAS2018-030A
Convention partenariale avec PIMMS Dijon - Avenant n°2.
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031
Résidence sociale Abrioux - convention de location avec VILLEO et convention APL avec VILLEO et Dijon Métropole
CCAS2018-031A
Résidence Abrioux - Convention avec VILLEO
CCAS2018-031B
Résidence Abrioux_Annexe 1 à la convention_Tableau des surfaces prévisionnelles
CCAS2018-031C
Résidence Abrioux_Annexe 2 à la convention_Plans et perspective
CCAS2018-031D
Résidence Abrioux_Annexe 3 à la convention_Prix de revient et plan de financement prévisionnels
CCAS2018-031E
Résidence Abrioux_Annexe 4 à la convention_Grille 1 article 606 du Code Civil : répartition des obligations de réparation et d'entretien entre propriétaire et gestionnaire
CCAS2018-032
Résidence sociale Abrioux - Convention Allocation Logement Temporaire - année 2018
CCAS2018-032A
Résidence Abrioux - Convention ALT 2018
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-033
Résidence Abrioux - demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale - 2018
CCAS2018-033A
Résidence Abrioux _ Convention subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale