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Conseil Métropolitain du jeudi 20 décembre 2018

DELIB_DM2018_12_20_000_20181220
Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 20 décembre 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_001A_20181220
ANNEXES - Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2018_12_20_001_20181220
Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2018_12_20_002_20181220
Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]
DELIB_DM2018_12_20_003_20181220
Attribution de compensation provisoire pour 2019
DELIB_DM2018_12_20_004_20181220
Dotation de solidarité communautaire pour 2019
DELIB_DM2018_12_20_005A_20181220
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019
DELIB_DM2018_12_20_005_20181220
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019
DELIB_DM2018_12_20_006_20181220
Définition de l'intérêt métropolitain au sens de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales
DELIB_DM2018_12_20_007A_20181220
ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation
DELIB_DM2018_12_20_007_20181220
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation
DELIB_DM2018_12_20_008_20181220
Exonération de Cotisation Economique Territoriale - Librairies indépendantes
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_009_20181220
Tarification du stationnement en ouvrage - Gratuité exceptionnelle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_010_20181220
Transfert de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées
DELIB_DM2018_12_20_011A_20181220
ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1
DELIB_DM2018_12_20_011_20181220
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_012_20181220
Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Bilan de la concertation
DELIB_DM2018_12_20_013A_20181220
ANNEXES - Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet
DELIB_DM2018_12_20_013_20181220
Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet
DELIB_DM2018_12_20_014_20181220
Habitat - Agence Immobilière Sociale (AIS) "Les bailleurs solidaires" - Demande de soutien au déploiement de l'outil
DELIB_DM2018_12_20_015_20181220
Habitat - Résidence sociale Abrioux - Habellis - Demande de subvention
DELIB_DM2018_12_20_016_20181220
Habitat à loyer modéré - Grand Dijon Habitat - Désignation d'un nouveau membre au conseil d'administration
DELIB_DM2018_12_20_017A_20181220
ANNEXES - Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
DELIB_DM2018_12_20_017_20181220
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_DM2018_12_20_018A_20181220
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 4 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges
DELIB_DM2018_12_20_018_20181220
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 4 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges
DELIB_DM2018_12_20_019A_20181220
ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_DM2018_12_20_019_20181220
SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_DM2018_12_20_020A_20181220
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2018 - Convention d'avance de trésorerie n°5 - Approbation
DELIB_DM2018_12_20_020_20181220
SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2018 - Convention d'avance de trésorerie n°5 - Approbation
DELIB_DM2018_12_20_021A_20181220
ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d'une partie de la participation d'équilibre - Approbation
DELIB_DM2018_12_20_021_20181220
SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d'une partie de la participation d'équilibre - Approbation
DELIB_DM2018_12_20_022A_20181220
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 : Approbation
DELIB_DM2018_12_20_022_20181220
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 : Approbation
DELIB_DM2018_12_20_023A_20181220
ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2019 - Convention
DELIB_DM2018_12_20_023_20181220
Syndicat Mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2019 - Convention
DELIB_DM2018_12_20_024A_20181220
ANNEXES - Campus métropolitain - ESEO (École supérieure d'électronique de l'Ouest) - Avenant n°1 à la convention de partenariat - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions
DELIB_DM2018_12_20_024_20181220
Campus métropolitain - ESEO (École supérieure d'électronique de l'Ouest) - Avenant n°1 à la convention de partenariat - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions
DELIB_DM2018_12_20_025A_20181220
ANNEXES - Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°1bis et avenant n°2
DELIB_DM2018_12_20_025_20181220
Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°1bis et avenant n°2
DELIB_DM2018_12_20_026A_20181220
ANNEXES - Centre hospitalier universitaire Dijon-Bourgogne - Projet « ReadapTIC » - Fiche-action n°40 du contrat métropolitain - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution d'une subvention d'investissement
DELIB_DM2018_12_20_026_20181220
Centre hospitalier universitaire Dijon-Bourgogne - Projet « ReadapTIC » - Fiche-action n°40 du contrat métropolitain - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution d'une subvention d'investissement
DELIB_DM2018_12_20_027A_20181220
ANNEXES - Convention cadre entre la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or, Dijon Métropole et la Ville de Dijon
DELIB_DM2018_12_20_027_20181220
Convention cadre entre la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or, Dijon Métropole et la Ville de Dijon
DELIB_DM2018_12_20_028A_20181220
ANNEXES - Adoption du schéma de développement du tourisme métropolitain 2019 - 2020
DELIB_DM2018_12_20_028_20181220
Adoption du schéma de développement du tourisme métropolitain 2019 - 2020
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_029A_20181220
ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune de Dijon
DELIB_DM2018_12_20_029_20181220
Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune de Dijon
DELIB_DM2018_12_20_030A_20181220
ANNEXES - Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1
DELIB_DM2018_12_20_030_20181220
Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_031A_20181220
ANNEXES - Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
DELIB_DM2018_12_20_031_20181220
Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
DELIB_DM2018_12_20_032A_20181220
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
DELIB_DM2018_12_20_032_20181220
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
DELIB_DM2018_12_20_033A_20181220
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole