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Conseil Métropolitain du jeudi 21 décembre 2017

GD2017-12-21_000
Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 21 décembre 2017
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Compte-rendu du Conseil Métropolitain du jeudi 21 décembre 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_001
Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
GD2017-12-21_001A
ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
GD2017-12-21_002
Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]
GD2017-12-21_003
Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
GD2017-12-21_003A
ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
GD2017-12-21_004
Rapport n°1 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Information du conseil métropolitain
GD2017-12-21_005
Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain
GD2017-12-21_005A
ANNEXES - Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain
GD2017-12-21_006
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants des communes de Chenôve et Dijon
GD2017-12-21_007
Décision modificative n°3
GD2017-12-21_007A
ANNEXES - Décision modificative n°3
GD2017-12-21_008
Attribution de compensation définitive pour 2017
GD2017-12-21_009
Attribution de compensation provisoire pour 2018
GD2017-12-21_010
Dotation de Solidarité Communautaire pour 2018
GD2017-12-21_011
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018
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ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018
GD2017-12-21_012
Transferts de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées
GD2017-12-21_013
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais
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ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais
GD2017-12-21_014
Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
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ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Modification simplifiée du POS de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation
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ANNEXES - Modification simplifiée du POS de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation
GD2017-12-21_016
Modification simplifiée du PLU de Dijon - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
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ANNEXES - Modification simplifiée du PLU de Dijon - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
GD2017-12-21_017
Modification simplifiée du PLU de Magny-sur-Tille - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
GD2017-12-21_017A
ANNEXES - Modification simplifiée du PLU de Magny-sur-Tille - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
GD2017-12-21_018
BFC Promotion Habitat - Accession sécurisée à la propriété : entrée au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC)
GD2017-12-21_019
Subvention 2018 au Groupement d'Intérêt Public CREATIV', cluster emploi-compétences du bassin dijonnais
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
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Syndicat Mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2018 - Convention
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ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2018 - Convention
GD2017-12-21_021
SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
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ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
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SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
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ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
GD2017-12-21_023
SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Avance de trésorerie n° 4
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ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Avance de trésorerie n° 4
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SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
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ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
GD2017-12-21_025
SPLAAD - Zone d'Activités de Bressey-sur-Tille - Avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
GD2017-12-21_025A
ANNEXES - SPLAAD - Zone d'Activités de Bressey-sur-Tille - Avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
GD2017-12-21_026
SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
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ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
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Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1
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ANNEXES - Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
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ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
GD2017-12-21_029
Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
GD2017-12-21_029A
ANNEXES - Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
GD2017-12-21_030
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
GD2017-12-21_030A
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
GD2017-12-21_031
Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)
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ANNEXES - Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)