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Conseil Métropolitain du jeudi 27 septembre 2018

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Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 27 septembre 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019
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Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019
DELIB_DM2018_09_27_002A_20180927
ANNEXES - Décision modificative n°3
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Décision modificative n°3
DELIB_DM2018_09_27_003_20180927
Ressources et services aux communes - Coopération intercommunale - Mutualisations - Création de services communs - Déclaration d'intention
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Institution des bureaux de vote dans le cadre des Elections professionnelles 2018
DELIB_DM2018_09_27_005A_20180927
ANNEXES - Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle
DELIB_DM2018_09_27_005_20180927
Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Parc d'Activités de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon Bourgogne - Demande de garantie d'un emprunt de 3 000 000 €
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Deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH) : nouvelle prorogation
DELIB_DM2018_09_27_008A_20180927
ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018
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Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018
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ANNEXES - Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
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Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
DELIB_DM2018_09_27_010_20180927
Cartographie sonore et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Lancement d'une consultation
DELIB_DM2018_09_27_011A_20180927
ANNEXES - Conférence des financeurs de la Côte-d'Or - Convention entre Dijon métropole et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
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Conférence des financeurs de la Côte-d'Or - Convention entre Dijon métropole et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
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ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin - Prise en charge des investissements et frais consentis pour la réalisation du programme hôtelier
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Cité internationale de la gastronomie et du vin - Prise en charge des investissements et frais consentis pour la réalisation du programme hôtelier
DELIB_DM2018_09_27_013A_20180927
ANNEXES - AEROPORT - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 – Avenant concernant les fiches actions 2.2 et 2.3 relatives à l'axe 2 du pôle culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin
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AEROPORT - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 – Avenant concernant les fiches actions 2.2 et 2.3 relatives à l'axe 2 du pôle culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin
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SPLAAD – Parc d'Activités de Beauregard - Approbation de la Première partie du CCCT
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ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 26
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SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 26
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ANNEXES - Aide à l'immobilier d'entreprise- Convention préalable entre Dijon Métropole et la région Bourgogne Franche-Comté
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Aide à l'immobilier d'entreprise- Convention préalable entre Dijon Métropole et la région Bourgogne Franche-Comté
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Demande de classement en " commune touristique " pour la ville de Dijon
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ANNEXES - Campus métropolitain - ESTP Paris (École Spéciale des Travaux Publics) - Avenant à la convention de partenariat - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions
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Campus métropolitain - ESTP Paris (École Spéciale des Travaux Publics) - Avenant à la convention de partenariat - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions
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ANNEXES - Technopôle Santé - Préfiguration - Convention de partenariat
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Technopôle Santé - Préfiguration - Convention de partenariat
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
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ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic - Avenant n° 1
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Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic - Avenant n° 1
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ANNEXES - Aménagement du centre-ville de Longvic - délégation de maîtrise d'ouvrage - convention à signer avec la Commune de Longvic - Avenants n°1
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Aménagement du centre-ville de Longvic - délégation de maîtrise d'ouvrage - convention à signer avec la Commune de Longvic - Avenants n°1
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Unité de méthanisation - Démarches préalables à l'acquisition éventuelle d'un futur terrain d'assiette
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ANNEXES - Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France
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Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France
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ANNEXES - Convention des Maires
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Convention des Maires
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ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole
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Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole
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ANNEXES - Latitude21 - Rapport annuel d'activité
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Latitude21 - Rapport annuel d'activité
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ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions
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Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions
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ANNEXES - Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
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Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
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ANNEXES - Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)
DELIB_DM2018_09_27_029_20180927
Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)
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Soutien aux Agences de l'Eau